Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:454105.20211115
15 novembre 2021
15 novembre 2021
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:438243.20211206
6 décembre 2021
6 décembre 2021
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Didier-Pinet, avocat de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471420.20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92445
21 mai 2015
21 mai 2015
Jonathan Y...
Source officielleChambre 11
62760c6c593736057d78a98e
28 avril 2022
28 avril 2022
Chambre 11 N° RG 21/03948 - N° Portalis DBVW-V-B7F-HVJ7 Minute N° : 11M 7/2022 LRAR aux parties et copie PG Copie exécutoire à Me Jonathan MURE
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2011:PL00599
3 juin 2011
3 juin 2011
Considérant qu'il en résulte qu'à compter du 19 septembre 2006 compte tenu de la législation applicable à ce jour, les parents de Cynthia et Jonathan X... ne peuvent percevoir des prestations familiales
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459370.20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 19 juillet 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellecr
6079a8df9ba5988459c4f27f
28 septembre 1999
28 septembre 1999
LA COUR, Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 319 ancien du Code pénal, 121-3, alinéa 3, et 221-6 du Code pénal
Source officiellecr
61372639cd58014677423e3f
14 décembre 2005
14 décembre 2005
GRASSE, en date du 22 juin 2004, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations de visite et de saisie en vue de rechercher la preuve d'une fraude fiscale ; Vu les mémoires produits
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471419.20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2023.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471421.20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2023.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01218_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
A, représenté par Me Jonathan Levy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 500 euros
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00040
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Jonathan, contrôleur qualité,- A... Yohan, finisseur, dans un local extérieur à leur lieu de travail.
Source officielle1re chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74cf
4 avril 2024
4 avril 2024
04356 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P6BA CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 24 JUILLET 2023 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE NARBONNE Nous, Jonathan
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2606523_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A..., agissant en son nom et en qualité de représentant légal de l’enfant Jonathan A..., représenté par Me Pollono, demande au juge des référés : d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2327281_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Durant ses études universitaires, il rencontre son nouveau compagnon, Jonathan, et développe en parallèle une activité tarifée d'escorte.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471415.20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea2e
3 janvier 2012
3 janvier 2012
X... sont infondées, trois des personnes citées ayant attesté dans des documents produits aux débats. L'eurl Arsenal Guns soutient qu'aucun projet d'association avec M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00427_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La copie d'acte de naissance, l'extrait d'acte de naissance, la carte consulaire et le passeport également produits ont été établis sur la base de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d2a4
5 janvier 2010
5 janvier 2010
Dire et juger que Monsieur René F... était civilement responsable de Jonathan au moment des faits.
Source officiellePage 5 sur 64