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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2297868-2469831
18 mars 2008
18 mars 2008
Kern étaient étroitement liées à sa situation d’homme politique et contribuaient au débat public.
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58a56
20 décembre 1982
20 décembre 1982
TISSU PIQUES PAR UN COTE DANS UNE COUTURE ET RESTANT VISIBLES HORS DE LA COUTURE, LA SOCIETE LEVI STRAUSS ET COMPAGNIE (LA SOCIETE LEVI) A ASSIGNE EN DOMMAGES-INTERETS, POUR CONTREFACON, LA SOCIETE MAC KEEN
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101524_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Par un mémoire en désistement, enregistré le 7 juin 2024, la SCI Kern Père et fils déclare se désister de sa requête.
Source officielleciv3
60794ccf9ba5988459c471ae
2 février 2000
2 février 2000
Z... ayant donné à bail un local à usage professionnel à l'association Keren X... Y...
Source officielleciv1
6137216ccd580146773f39f3
9 avril 1991
9 avril 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité Kerranne, agissant poursuites et diligences de
Source officielle1ère chambre civile A
6163b5341669d540ac7bab3f
25 mars 2010
25 mars 2010
et un site marchand moyennant loyers mensuels mais gratuité d'adhésion, sous condition pour elle d'apporter le graphisme et le contenu, et l'engagement déterminant de la société KEMENN de lui fournir
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00829_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
, à Keren, de B, fille de G C et Senait Gibry Tensaey, produit à l'appui de la demande de visa, est dépourvu de valeur probante dès lors qu'il a été délivré de nombreuses années après l'évènement qu'il
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1974:20
16 mars 1974
16 mars 1974
Limited contre Commission des Communautés européennes et Guest, Keen & Nettlefolds Limited.#Affaires jointes 160, 161 et 170-73 R II.
Source officiellecomm
61372223cd580146773fa89d
14 juin 1994
14 juin 1994
Attendu, selon l'arrêt déféré (Caen, 23 janvier 1992, arrêt n° 71), que la société Concorde finance (la société Concorde), qui avait donné à bail deux véhicules à la société Nouvelle des Transports Kérien
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2101053_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par un mémoire enregistré le 2 juin 2023, la SCI Kern Père A a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle9ème chambre
DTA_2402215_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 février 2024 et 10 juillet 2025, Mme C..., agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de l’enfant Kerene
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300572
4 mai 2010
4 mai 2010
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la rue Kéréon à Quimper avait connu une hausse de
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c582b0
7 décembre 1993
7 décembre 1993
Sur le moyen unique : Vu l'article 32 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société nouvelle Mac Keen, qui avait confié à la société Jules Roy l'organisation
Source officielle3ème chambre 1ère section
6a0f5850cdc6046d477c23d9
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : - Me KERN #P291 ■ 3ème chambre 1ère section N° RG 25/00621 N° Portalis 352J-W-B7J-C6YIJ N° MINUTE : Assignation
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1415958_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société KERVEN.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01712
21 octobre 2008
21 octobre 2008
X... a démissionné et a été engagé le 11 juillet 2005 par la société Kern France, filiale que venait de constituer la société Kern AG, afin d'assurer la distribution de ses produits en France en remplacement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01713
21 octobre 2008
21 octobre 2008
société Mag systèmes, spécialisée dans la commercialisation et la maintenance de chaînes de production de courriers, a assuré la distribution exclusive de produits fabriqués par la société de droit Suisse Kern
Source officielleChambre 2-5
69d21c67cdc6046d472e6077
23 janvier 2025
23 janvier 2025
*1DE/06/36/82/16* Signif : -SAS KEEN EYE TECHNOLOGIES prise en la personne de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0302DEC002344102
2 mars 2006
2 mars 2006
Mehmet Kesen et Uruye Kesen, sont des ressortissants turcs nés respectivement en 1939 et en 1943 et résidant à Tarsus. Ils sont représentés devant la Cour par M e T.
Source officielleTrib. de Commerce
69f5ac51cdc6046d474dcecd
21 octobre 2025
21 octobre 2025
MONTEILLE [Adresse 4] CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DE RHONE ALPES AUVERGNE - [Adresse 5] [Adresse 6] comparant par la SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON [Adresse 7] et par Me Kérène
Source officiellePage 5 sur 82