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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
18° chambre 2ème section
65aec10754a01215df77963e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
ALTAM anciennement dénommée CAD U C AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me François MEUNIER - PC49 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, assistée de Henriette DURO, Greffier,
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2206386_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
O R D O N N E: Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SAS Komos.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2202844_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
ORDONNE: Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions en annulation et en injonction de la requête de société Koro.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00897_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Oillic, représentant la SAS Kosmos.
Source officielle18° chambre 2ème section
65aec0ff54a01215df77955b
19 janvier 2024
19 janvier 2024
INTERNATIONAL (RCS Paris 832 910 541) AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Catherine HENNEQUIN de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES - #P0483 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM
Source officielle18° chambre 2ème section
65aec10354a01215df7795c3
19 janvier 2024
19 janvier 2024
TERTRE NORVINS (RCS Meaux 443 785 761) AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître François-charles BERNARD de l’AARPI FRECHE ET ASSOCIES - #R211 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM,
Source officielle18° chambre 2ème section
65aec10654a01215df77962e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
EUREKAM AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Cécile ATTAL - #C0338 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, assistée de Henriette DURO, Greffier, Vu les articles 799 et suivants
Source officielle18° chambre 2ème section
65aec10854a01215df779659
19 janvier 2024
19 janvier 2024
représenté par Maître Caroline DARCHIS de la SARL MANEO AVOCAT - #PC192 représenté par Maître Caroline DARCHIS de la SARL MANEO AVOCAT - #PC192 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM
Source officiellesoc
6137215acd580146773f30d3
6 février 1991
6 février 1991
Laurent-Atthalin, conseiler référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Kogos diffusion, de la SCP Desaché et Gatineau, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2309597_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
L'ordonnance du juge des référés a été notifiée à la société Komo Marché Champigny le 3 juillet 2023.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008074443
28 juillet 1999
28 juillet 1999
KOGOS DIFFUSION, - les conclusions de M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01593_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Kosmos ne sont pas fondés, en faisant valoir que : - la société Kosmos n'établit pas l'existence des manœuvres visant à évincer sa candidature ; - c'est
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300471
7 avril 2010
7 avril 2010
CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que la SCI Carnot Défense I n'avait jamais communiqué à la société Kosmos
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00191_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
DÉCIDE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la demande d'exécution présentée par la société Kosmos.
Source officielleJEX DROIT COMMUN
661ebd96a0f635033634be86
16 avril 2024
16 avril 2024
Par acte de commissaire de justice signifié le 14 février 2024, la SARL TER ARCINS a fait assigner la SARL SUSHI KOBBO afin de voir ordonnée la mainlevée de la mesure conservatoire.
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:490019.20240214
14 février 2024
14 février 2024
A la date de la présente ordonnance la société Koko Beach n'a pas régularisé son pourvoi. Par suite, il n'est pas recevable et ne peut, dès lors, être admis.
Source officielleciv1
61372368cd5801467740952e
22 février 2000
22 février 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kookoo, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleJEX DROIT COMMUN
661ebd96a0f635033634be83
16 avril 2024
16 avril 2024
En outre la SARL SUSHI KOBBO ne verse aucun pièce aux débats établissant le préjudice qu’elle indique subir. Elle sera donc déboutée de sa demande de dommages et intérêts.
Source officielle18° chambre 3ème section
67f6bbc1a9d5adc26061f08f
8 avril 2025
8 avril 2025
RCS de [Localité 3] 394 034 987) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Baptiste ROBELIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1024 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cédric KOSSO-VANLATHEM
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02184
12 décembre 2013
12 décembre 2013
X..., engagé le 10 mars 2003 en qualité de conseiller chargé de clientèle statut cadre par la société Kosmos spécialisée en conseils en systèmes et logiciels informatiques, a été reçu en entretien préalable
Source officiellePage 5 sur 47