avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 102 INTIMÉS : Monsieur [X] [A] né le [Date naissance 14] 1955 à [Localité 23] domicilié : [Adresse 20] [Localité 23] représenté par Me Claire LANCELIN

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Jeanine HALIMI Me Emmanuel LANCELOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé Mèl [Courriel 3] Tél [XXXXXXXX01

LES CONDITIONS PREVUES PAR L'ARTICLE 4, ALINEA 1ER, DU DECRET DU 22 DECEMBRE 1967; QUE RICHARD NE S'EST PAS POURVU DANS LE DELAI QUE LUI OUVRAIT A CET EFFET L'ARTICLE 2, ALINEA 2 DE CE DECRET; QUE, LANGEVIN

d'une copie des rapports établis par les vétérinaires du Centre d'imagerie et de recherche sur les affections locomotrices équines (CIRALE) à la suite des examens pratiqués sur le poney dénommé « Lancelot

lors que l'administration fiscale n'a pas engagé de procédure contradictoire ; - elle ne peut être imposée que sur la fraction de revenus fonciers issus de l'appartement situé 3, boulevard Paul Langevin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des magasins Lancel, société anonyme, dont le siège est ...

C... et tous occupants de son chef de la résidence universitaire Evariste, logement 306 bâtiment B, Cité scientifique – avenue Paul Langevin, sur la commune de Villeneuve-d’Ascq (59650) ; 2°) d’ordonner

Monsieur X... et Madame Z... se sont mariés le 7 juillet 1990 à LAJO (48) sous le régime de la séparation de biens suivant contrat reçu par Maître A..., notaire à LYON, et ont eu deux enfants : - Laureline

LYONNAIS (LCL), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège : [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Simon LAMBERT, membre de la SCP LANCELIN

défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 22/10/2025 CHAMBRE 1-7 RG : J2025000664 AFFAIRE 2025060072 ENTRE : SA LANCEL

23 novembre 2020 et capitalisation des intérêts à chaque échéance annuelle, à raison de l’illégalité fautive de la décision du 8 octobre 2020 portant affectation à titre provisoire auprès du lycée Langevin-Wallon

MOTIFS DE LA DÉCISION Même si l'acte d'appel n'est pas limité, les parties ne s'opposent que sur la contribution du père à l'entretien et à l'éducation de Lanciné.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er août 2014, la société Brasserie lancelot, représentée par le cabinet Fidal, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des ETABLISSEMENTS LANCEL, société anonyme dont le siège est ... (3e), agissant en la personne de

Sur les deux moyens réunis : Attendu que l'AEPEC de Lanhelin reproche à l'arrêt attaqué (Rennes 9 avril 1991), d'avoir, dans un litige l'opposant à Mme X..., déclaré irrecevable l'appel qu'elle avait

à Me Lancelot de la somme de 1 000 euros.

FUT BLESSE, L'ARRET ATTAQUE, APRES AVOIR DECIDE QUE LA RESPONSABILITE DE CET ACCIDENT INCOMBAIT DANS LA PROPORTION DE 3/4 A LANCEL ET DE 1/4 A LEBON, A DIT QUE CE DERNIER ET SON EMPLOYEUR SERAIENT TENUS

IRRECEVABLE A DEMANDER L'ANNULATION DE CE JUGEMENT ; DECIDE : ARTICLE 1ER : LA REQUETE DE LA SOCIETE LANCEL EST REJETEE.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lancel, dont le siège social est ..., représentée par ses représentants

suspension de la convocation du conseil municipal de Damparis du 26 septembre 2025 par laquelle le maire de cette commune a refusé d’inscrire la question du maintien des bâtiments scolaires de l’école Paul Langevin