Paris section encadrement RG n° 06/09245 APPELANT Monsieur [L] [Y] [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Olivier BLUCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : K30 INTIMEES SAS LAZARD

Me Lansard renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État.

Lannardère et de Mme Y... qui exercent la profession de chirurgien-dentiste pour effectuer des travaux de ménage à leur cabinet dentaire ; que, le 15 octobre 1982, elle a cessé de venir travailler à la

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré statuant sur contredit (Paris,20 décembre 2006), que la société Lazard

A l'occasion d'un contrôle du magasin Monop' situé cour du Havre, Paris 8 ème dans l'enceinte de la gare Saint-Lazare effectué le dimanche 16 mars 2014, les inspecteurs du travail ont constaté à 11 heures

LES APPELS : Appel a été interjeté par : - Monsieur LAZARD X..., le 18 Juillet 2001 contre Société PARFUMS NINA RICCI (STE CLNR) - M. le Procureur de la République, le 18 Juillet 2001 contre Monsieur LAZARD

Francisco Vicente Mateos κατά Instituto Nacional de la Seguridad Social (INSS) και Tesorería General de la Seguridad Social (TGSS) και Instituto Nacional de la Seguridad Social (INSS) κατά Laura García Lázaro

DE LANZAC, demeurant B.P. 8932 à Nouméa Nouvelle-Calédonie (98800) ; M. DE X...

width:188.96pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 51570/11 Lazaros

X... directeur commercial adjoint de la société nouvelle Otto Lazare (SNOL) absorbée par voie de fusion en 1984, par les Etablissements Vidal et Champredonde qui ont pris la dénomination de société Metalinor

Article 2 : La commune de Lanarce versera 2 000 euros à Mme B... au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'après avoir déclaré sa créance au redressement judiciaire de la société Sagrav, la société Lazard

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 mai 1999), que la société Lamaro a été condamnée, par un arrêt devenu irrévocable, à démolir et à reconstruire un mur en limite de la propriété

la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Madame [D] [L] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Gérard BERAHYA LAZARUS

Par un jugement n° 1405687 du 18 avril 2017, le tribunal administratif a annulé la délibération du conseil municipal de Lanarce du 11 mars 2014.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 9 août et 29 août 2023, Mme B A, représentée par Me Lanzarone, demande au juge des référés du tribunal : - de suspendre sur

Par un mémoire, enregistré le 24 octobre 2022, la commune de de Cavalaire-sur-Mer représentée par Me Lanzarone, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de l'Etat à lui verser la somme de 2

  Un différend éclata entre M me Laanaru et M.

C... et la SARL Domaine de Lanzac.

, Greffier Greffier lors du délibéré : Monsieur MEGHERBI, Greffier Débats en audience publique le : 05 Avril 2024 N° RG 23/05515 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4DUR PARTIES : DEMANDERESSE Société LAZARD