Jean Y..., demeurant Hameau de Joulia à Lasserre, Sainte-Croix Volvestre (Ariège), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1990 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre), au profit de Mme Marie-Jeanne

cour d'appel de Pau (3e chambre), au profit de : 1°) Madame Simone X..., demeurant à Mimizan (Landes), ..., 2°) La LANDAISE, agence immoblière à Mimizan (Landes), Plage, 3°) L'Entreprise LASSERRE

ET LASSERRE QUI AVAIT ACCEPTE DES LETTRES DE CHANGE EN REMBOURSEMENT DE DEUX PRETS DE 75000 ET 9000 FRANCS QUE LUI AVAIT CONSENTIS LA SOCIETE LA DIFFUSION INDUSTRIELLE ET AUTOMOBILE PAR LE CREDIT (DIAC

A B, représenté par Me Lasserre, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 mars 2022 par lequel le maire de Saint-Macaire ne s'est pas opposé à la déclaration préalable présentée

LASSERRE, Greffier placé. EXPOSÉDU LITIGE Par acte de commissaire de justice du 19 septembre 2023 M.

été enregistrée le 29 mars 1993 à la conservation des hypothèques de Bordeaux ; que le 30 octobre 1993, la caisse a fait délivrer, par l'intermédiaire de son conseil, la SCP Rustmann, Joly, Wickers, Lasserre

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Aude LASSERRE Monsieur [M] [C] Bureau d’Aide Juridictionnelle Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère ; - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me

à l'audience en chambre du conseil tenue le 23 Février 2011, devant : Monsieur PIERRE, Président Madame LACOSTE, Conseiller chargé du rapport Madame BELIN, Conseiller assistés de Madame LASSERRE

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - et les conclusions de M. Diard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Nathalie Lasserre, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1. M.

LASSERRE S. CETRE S.

Lafon, président-assesseur, Mme Lasserre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. La rapporteure, N. Lasserre Le président, F.

Lafon, président-assesseur, Mme Lasserre, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025. La rapporteure, N. Lasserre Le président, F.

Louis X..., propriétaire de la marque "Lasserre", s'est, durant les années 1981 à 1984, au titre desquelles ont été établis les suppléments d'impôt sur le revenu qu'il conteste, engagé envers diverses

7 bis 40000 Mont de Marsan rue Général LasserreAT 504 GANDHAYE Vincent 7 bis rue Gal Lasserre 12 rue des Pottoks 64000 PauAT 504 LAPIQUE Marie 7 bis rue Gal Lasserre 7 bis rue Général Lasserre40000 Mont

Barthez, président, - Mme Fabien, présidente assesseure, - Mme Lasserre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 juin 2022. Le rapporteur, N.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de M.

l'audience en chambre du conseil tenue le 23 février 2011, devant : Monsieur PIERRE, Président Madame LACOSTE, Conseiller, en charge du rapport Madame BELIN, Conseiller assistés de Madame LASSERRE