CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

92 résultats pour « Lescalliez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372392cd5801467740b842

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

..., 2 / de la société Axa Courtage, venant aux droits de l'UAP, dont le siège est ..., 3 / du Syndicat des copropriétaires de l'Immeuble ..., pris en la personne de son Syndic, le Cabinet Lescallier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

Page 5 sur 5

← Précédent

6163b7fcb88d7e4ae5cfe386

Appel

30 juin 2010

30 juin 2010

[Adresse 7] représenté par son Syndic, la Société LESCALLIER elle-même pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 5] représenté par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la

Source officielle
TA

3ème chambre JU

DTA_2102532_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Macaud, - et les observations de Me Lescaillez, représentant M. A, et de Me Salmon, représentant Pôle emploi Normandie.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66fc3d962416523b9959b9fd

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

SDC [Adresse 5] [Localité 8] des copropriétaires du [Adresse 5], représenté par son Syndic le cabinet LESCALLIER, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS PARIS sous le numéro 542 104 625, au

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69cec4bbcdc6046d47e6cccb

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble dénommé [Adresse 1] sis [Adresse 2], [Adresse 3] et [Adresse 4] à [Localité 2], représenté par son syndic en exercice la société Cabinet LESCALLIER

Source officielle
TJ

Service des référés

67ed8120da9e15c5131fb512

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

François-Xavier LAGARDE, avocat au barreau de LILLE (avocat plaidant) DEFENDEURS SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 12], Représenté par son syndic en exercice la société CABINET LESCALLIER

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310265

Cassation

20 mai 2021

20 mai 2021

Le 11 mai 2012, le Cabinet LESCALLIER, administrateur de biens et représentant des bailleurs, a fait parvenir à la société locataire un courrier retransmettant une lettre de la mairie de [Localité 2] en

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61639e0cc27cfcda968a638c

Appel

10 février 2011

10 février 2011

La gérance de l'immeuble a été confiée d'abord au cabinet Lescallier puis au cabinet Meillant et Bourdeleau.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67fea4c27a459da3dcdeaa70

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

MINUTE : Assignation du : 28 Novembre 2023 JUGEMENT rendu le 03 Avril 2025 DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3], représenté par son syndic le Cabinet LESCALLIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd9b86642ab80ae3e8c5b69

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

Localité 1] agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Laurie-Anne LECALVEZ

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00448_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Derlange, président assesseur, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Lescaillez, pour la société Téopolitub, de Me Ferretti, pour la SAS CAPS, et de

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

663136fa19f939ca6242dc81

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

CABINET LESCALLIER « ORELIA L’ESCALLIER » [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Guillaume CADIX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0667 DÉFENDEURS Madame [N] [V] [Adresse 1] [Adresse

Source officielle