A la question : " Maman t'a demandé pourquoi tu as fait cela, alors toi qu'as-tu répondu ?

société Azurial appartenant à la société de droit luxembourgeois AD finances Luxembourg, aux droits de laquelle est venue la société AD finances Belgique, ainsi que de ceux appartenant à la société Marras

X..., Y... et de la société Malar, les conclusions de M.

Vu l'article 700 du code de procédure civile, CONDAMNE la société MAZARS à payer à M.

Le 19 septembre 2016, Mme [T] et son assureur, la société Mapa, subrogée dans ses droits après le versement d'une indemnité, ont assigné M.

[S] [O], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 10 juin 2014 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Mazars, société anonyme, dont le siège est

observations de Me X... et de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MAMI

[H] [Y] de sa demande formulée à l'encontre de la SAS MASA ; - débouté la SAS MASA de sa demande formulée à l'encontre de M. [H] [Y]. Le premier juge a noté que M.

[A] [L] de sa demande formulée à l'encontre de la SAS MASA ; - débouté la SAS MASA de sa demande formulée à l'encontre de M. [A] [L].

Par jugement du 6 novembre 2023, la société Mamie [X] a été placée en liquidation judiciaire simplifiée, la SELARL Aegis, prise en la personne de M.

Par LRAR du12 novembre 2024, MAPA met en demeure [A] de lui régler ses factures impayées, en vain.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Matta, société à responsabilité limitée

_________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Mutuelle d'assurance des professions alimentaires (MAPA

. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que des militaires de la brigade de gendarmerie de Mana se sont rendus chez M.

X... a été employé en qualité d'adjoint d'exploitation du 1er janvier 1950 au 1er juin 1991 successivement par les sociétés Pneus Leca, Massa Vulco et Massa Pneus ; qu'il est passé au service de la société

Par déclaration du 17 avril 2025, Mme [G] a formé un appel contre ce jugement uniquement contre la Mapa et la Cpam du Calvados.

pénale à réparer le préjudice subi par la société Publicis ; que, saisi par la société Publicis d'une action en responsabilité contre la CRCAM et les commissaires aux comptes, la société Cabinet Robert Mazars

société d'avocats Juriscal, interjeté appel le 5 décembre 2003 du jugement rendu le 1er décembre 2003 en adressant directement une télécopie nominativement au président du tribunal de première instance de Mata-Utu

: Sur le rapport de M. le conseiller JORDA, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : 1 - MARA

d'une station-service éclairée et d'autres camions et s'est enfermé à clef à l'intérieur de son véhicule quand il a été attaqué par des individus armés qui ont déchargé la cargaison ; que la société Massa