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5 747 résultats pour « Maama »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269fcd58014677427207

Cassation

5 avril 2006

5 avril 2006

X..., ainsi que Ramzy D... ; qu'il ajoutait que Maamar X... utilisait, sans son accord, des chèques à son nom et achetait des fournitures avec des chéquiers appartenant à des tiers ; ( ) que Maamar X.

Source officielle
CC

cr

61372641cd58014677424248

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

Maamar, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 2 novembre 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Philippe Y... du chef de diffamation publique

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a prononcéc/Mammar X

613725c3cd58014677420552

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

Mammar, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 5 août 1999, qui l'a condamné, pour vol et infraction relative à la réglementation sur l'entrée et le séjour des étrangers

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200302

Cassation

27 mars 2025

27 mars 2025

La créancière a fait procéder le 4 avril 2019 à une saisie-attribution à l'encontre de la société Green Mama investissements entre les mains de la Carpa. 4.

Source officielle
CC

civ3

613722f6cd58014677403c3f

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Sonnier (société Maia), Entreprise Pommier (société Pommier), Entreprise Mazza travaux publics (société Mazza), et Scarpari, des opérations de génie civil, la société Maia étant mandataire du groupement

Source officielle
CC

comm

61372416cd5801467741215f

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

à la société France Câble Radio, laquelle s'est substitué la société Telinvest, les actions composant le capital des sociétés Sogestel Control Holding et Sogestel SA (les sociétés) ; que le cabinet Mazars

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00209

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

[H] [D], domicilié [Adresse 3], pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Maga, 2°/ à la société Maga, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00859

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

Bernadette Y..., épouse Z..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2014 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mada

Source officielle
CC

cr

61372647cd5801467742451d

Cassation

14 septembre 2004

14 septembre 2004

Maamar, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 11 juin 2004, qui, dans l'information suivie contre lui, des chefs d'infractions à la législation sur les

Source officielle
CC

comm

61372356cd580146774087f9

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

Z... et/ou Nahum Manbar, demeurant tous ..., V - Sur le pourvoi n° F 97-30.362 formé par : 1 / la société Mana X... holding, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., 2

Source officielle
CC

civ3

61372418cd58014677412367

Cassation

28 mai 2003

28 mai 2003

propriétaire d'un appartement donné à bail à Mme X..., a fait délivrer à celle-ci un congé avec offre de vente ; que, par acte notarié du 2 octobre 1998, la société Eurimo a vendu l'appartement à la société Mala

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01042

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

O..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 mai 2018 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige l'opposant à la société Mazars, société par actions simplifiée, dont le siège

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CC

comm

613723e6cd5801467740f9e8

Cassation

8 octobre 2002

8 octobre 2002

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 13 janvier 2000), que la société Astra plastique a poursuivi les sociétés Mamor

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00571

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

et Guérard, devenue la société Mazars, en qualité de commissaire aux comptes ; que la société GCM ayant contesté le montant des honoraires que la société Mazars lui réclamait pour l'exercice 2006, cette

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00570

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

et Guérard, devenue la société Mazars, en qualité de commissaire aux comptes ; que la société GCM ayant contesté le montant des honoraires que la société Mazars lui réclamait au titre de l'exercice 2006

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100338

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

[K], citoyen letton, a acquis la banque kirghize Insan Bank, devenue Manas Bank.

Source officielle
CC

soc

613724d0cd58014677418936

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

X..., engagé à compter du 17 janvier 1984 par le haut-commissaire de la République est employé comme adjoint administratif au centre hospitalier territorial de Mamao ; qu'il a fait citer le centre hospitalier

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civ1

613723e2cd5801467740f6ff

Cassation

18 septembre 2002

18 septembre 2002

X... à payer à la MAA la somme de 200 000 francs à titre de dommages-intérêts pour les troubles de gestions, alors, selon le moyen, que la cour d'appel a alloué à la MAA une " somme supérieure" à celle

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423d9a

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

SA ou de Mata Industrie, ils n'étaient ni salariés de cette société, ni expressément mandatés par elle pour une telle prestation ; que par ailleurs Armand Z... n'avaît perçu ni salaire, ni honoraires

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02235

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

X... et la Mapa à payer à M.

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SIREN 979013174GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

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MAAMAR OLIVES

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MAAMAR

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