CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

141 résultats pour « Machikot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69857828cdc6046d4723792c

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ensemble des parties attraites à la cause, une expertise d‘une maison d’habitation appartenant à Madame [Z] [N] située à LA MORTA à CENTURI (20238) et désignons : Monsieur [H] [F] 1190 avenue de Macchione

Source officielle
TJ

Référés

69d6d232cdc6046d47929d91

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[D] [C] veuve [O], Monsieur [R] [U] [O] et Monsieur [W] [P] [O] et désignons : Monsieur [G] [M] « Formation CNPP Perfectionnement [Y] experts en recherche [Y] causes d’incendie » 1190 avenue de Macchione

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fc4cdc6046d475d5ee6

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

situé au lieudit SAN GAETANO, parcelle cadastrée AT n°320 à BASTIA et désignons : Monsieur [S] [K] « Formation CNPP Perfectionnement des experts en recherche des causes d’incendie » 1190 avenue de Macchione

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00376

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

[G] comme un individu séduisant ayant différentes facettes et une attitude assez "machiste" vis-à-vis des femmes, puis elle écrit au juge d'instruction pour se rétracter et dénoncer des déclarations extorquées

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500944_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

risque de harcèlement sexuel d’ambiance et relevant la consommation d’alcool du professeur en présence d’élèves, notamment mineurs, invités à la même consommation ainsi que des propos sexistes ou « machistes

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6708c067445a086e2bcee1e1

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 20/02832 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aude DUCRET Me Anne-lore GASCUEL-MATHIOT

Source officielle
CA

19e chambre

615e0e3dc25a97f0381f53d6

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

de sa nomination à la présidence de l'Association CDARS en septembre 2007 jusqu'à son arrêt maladie en février 2011, qui se manifestait par une attitude autoritariste, des humiliations, des propos machistes

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300708_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

les dispositions du 6° de l'article 112 du code général des impôts, dans leur rédaction résultant de l'article 88 de la deuxième loi de finances rectificative pour 2014, faisant suite à la décision Machillot

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01244

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

libertés et de la détention la faculté pour le contribuable de recourir à un conseil de son choix" et qu' " il ne s'infère nullement de la jurisprudence européenne la plus récente (arrêts Ravon et Machino

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01264

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

des libertés et de la détention la faculté pour le contribuable de recourir à un conseil de son choix» et qu'«il ne s'infère nullement de la jurisprudence européenne la plus récente (arrêts Ravon et Machino

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300187_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

la cheffe du service santé environnement et la cheffe du service accompagnement social ont acté, dans son compte-rendu d'entretien réalisé le 1er février 2022, l'existence d'une ambiance sexiste et machiste

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdbb6be6d696695f1ee4ba2

Appel

6 février 2019

6 février 2019

de la directrice générale déléguée afin de faire débloquer des comptes clients que le service crédit client avait bloqués en raison de risques non couverts par l'assurance crédit, - de remarques machistes

Source officielle
CA

17e Chambre B

61626ffe18eff35429d864aa

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

atteste de docteur [WW], médecin du travail, dans son attestation du 27 octobre 2008 qui fait la chronologie des avanies subies par elle à son travail, qu'en 2003 elle a eu en effet à subir des propos machistes

Source officielle
CA

4e chambre civile

671b35832edfb0b58c05ed3f

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté sur l'audience par Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER et par Me Anne-Sophie MAIGRET-MATHIOT

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301621_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

B et Mme A, nés respectivement le 15 juillet 1989 à Nairobi (Kenya) et le 10 février 1990 à Machakos (Kenya) tous deux ressortissants kényans, sont entrés sur le territoire français le 6 avril 2022.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204820_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Certains des témoins évoquent également un comportement menaçant, misogyne et machiste envers les agentes, notamment les nouvelles recrues, un témoin évoquant par exemple le refus de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300188_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

santé environnement et la cheffe du service accompagnement social ont acté, dans leur compte-rendu d'entretien réalisé en présence de Mme A le 1er février 2022, l'existence d'une ambiance sexiste et machiste

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162da76dda066944ee0e8f0

Appel

23 février 2012

23 février 2012

J'ai été témoin que M [H] a un comportement différent avec les femmes, notamment une attitude machiste qui montre le désir de charmer séduire.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100936

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Collioud-Marchillot a déclaré : « Me X... parlait sur un ton véhément », « le ton menaçant » ; qu'il a entendu Me X... dire que Mme F... « était incompétente » ; que selon Mme Y..., Me X... tenait des

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603457af79a256470db3de37

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

EXPLOITATION suite à un apport partiel d'actif Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe RIGLET substituant Me Géraldine MACHINET

Source officielle

Page 5 sur 8

← PrécédentSuivant →