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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 05
69f6a301cdc6046d4765164d
22 octobre 2025
Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier. Minute signée par le président du délibéré et le greffier.
Cour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae89
16 octobre 2007
représentée par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Michel LEONARDI, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE Madame Marise E... épouse X...
URGENCES JU
DTA_2502606_20250623
23 juin 2025
Armand ; - les observations orales de Me Lechevalier, substituant Me Mary, pour M.
DTA_2500997_20250319
19 mars 2025
Cet entretien permet également de veiller à ce que le demandeur comprenne correctement les informations qui lui sont fournies conformément à l'article 4. / () 3.
DTA_2500133_20250204
4 février 2025
Cet entretien permet également de veiller à ce que le demandeur comprenne correctement les informations qui lui sont fournies conformément à l'article 4. [] 4.
6a1abf49cdc6046d4779f4f9
27 mai 2026
POLE URGENCES
DTA_2505505_20251208
8 décembre 2025
Cet entretien permet également de veiller à ce que le demandeur comprenne correctement les informations qui lui sont fournies conformément à l’article 4. / (…) 3.
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02405
20 novembre 2012
Ludovic et Z...Ludovic et pour Mesdames Y...Virginie, Q...Nancy, J...Valérie, F...Sylviane, R...Maryse, I...Florence et S...
Juge Unique
DTA_2301269_20230405
5 avril 2023
Cet entretien permet également de veiller à ce que le demandeur comprenne correctement les informations qui lui sont fournies conformément à l'article 4. /()/5.
cr
X, en date du 9 septembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Gabriel X
613725d7cd58014677420ee6
23 février 1999
Maryse veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de son fils mineur Benjamin, - Z... Jacques, Henri, - A...
DTA_2501010_20250319
6253cc83bd3db21cbdd9055f
12 février 2013
MONT DORE, a fixé la période d'observation à six mois et la date de cessation des paiements au 4 mai 2012, a désigné Béatrice X..., en qualité de juge-commissaire titulaire, Eric Y..., en qualité de juge-commissaire
CHAMBRE 2 SECTION 2
6033acfbb6986860fb72ae5c
27 avril 2017
Dès lors, ce moyen pris du privilège légal d'Aramis en qualité de transporteur maritime ne peut prospérer.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01959_20231220
20 décembre 2023
Il est mené par une personne qualifiée en vertu du droit national. / 6.
6253cdacbd3db21cbdd9417b
16 avril 2018
diligences de son Président du Conseil d'Administration [...] représenté par Me John-sylvanus X..., (TOQUE 41) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMES : Maître Marie-Agnès Y... es qualité
15e chambre
5fdb57d38c3cc935e6e7e2e7
20 mars 2019
S... a été engagée à compter du 16 avril 2008 par la société PLEINE PEAU-PLEINE FLEUR en qualité de vendeuse qualifiée dans le cadre d'un contrat écrit à durée indéterminée à temps partiel, le contrat
61372677cd58014677425ca0
7 février 2001
Bruno, - J...Maryse, épouse V..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 28 octobre 1999, qui, d'une part, a condamné le prévenu, pour escroqueries, à
Chambre 21
67f8075ccf40727a00439a89
9 avril 2025
de juge unique, conformément aux dispositions de l’article 812 du code de procédure civile, assisté aux débats de Madame Maryse BOYER, greffière.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100343
22 mars 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 novembre 2010), que Mmes Sandra X... et Mary Y..., héritières de l'artiste décédé Alexandre
6253c8c0bd3db21cbdd86291
5 mars 2002
Monsieur DE X..., en sa qualité de gérant de la SARL FOURON, a indiqué à l'huissier "la SARL ne doit rien à Monsieur DE X...".
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