foncier de France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Banque populaire Auvergne Rhône-Alpes, dont le siège est [Adresse 5], venant aux droits de la Banque populaire du Massif

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme de Crédit Immobilier Rural du Massif Central, ... 63113, en cassation d'un jugement

Lors de la délivrance, Mme [L] a présenté une hémorragie massive et des troubles de la coagulation qui ont nécessité son transfert à l'hôpital de [Localité 20], sans suites ultérieures.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Massif Marine, dont le siège est ..., en cassation de deux

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1999 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit de la Banque populaire du Massif Central, société anonyme, dont

informations les qualités professionnelles des salariés qu'il aurait tenté de débaucher, la cour d'appel a dénaturé la clause et violé l'article 1134 du Code civil ; alors, encore, que seul le débauchage massif

s'inscrire parmi d'autres facteurs explicatifs des fluctuations comportementales des intéressés; qu'en relevant que la particulière faiblesse du montant de la taxe parafiscale, jointe à l'arrivée massive

légaux pour statuer sur les multiples demandes de mise en liberté qu'il adresse, d'ailleurs, pour essayer d'obtenir par le biais procédural l'exploitation d'une erreur qui pourrait résulter de ce cumul massif

rouges verticaux mentionnant le nom de la publication par les revues scientifiques ou techniques comme Océanes, Apnéa magazine, Historia, ainsi que par de nombreuses revues dites de "Terroir", telles Massif

qu'il existe une collusion frauduleuse entre les sociétés SFR-SC et TELEPERFORMANCE ayant eu pour objet la violation de leurs obligations de maintien dans l'emploi et pour conséquence un décrutement massif

selon l'arrêt attaqué (Amiens, 25 juin 1999) que par arrêt du 26 avril 1996, la société Novacel a été reconnue coupable d'actes de concurrence déloyale envers la société Galiléo X... par débauchage massif

° RG 25/00933 - N° Portalis DBYC-W-B7J-L5Y3 50D c par le RPVA le à Me Christophe CAILLERE, Me Yann CHELIN, Me Sébastien COLLET, Me David COLLIN, Me Etienne GROLEAU, Me Lionel HEBERT, Me Xavier MASSIP

des visites et saisies de rapporter la preuve de ce que les documents qu'elle a saisis sont en rapport avec les fraudes suspectées et, partant, de ce que les saisies opérées n'ont pas été massives

FONCIERE MASSIS C/ S.D.C.

Stéphanie Thery-Massin, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

demeurant allée des Rossignols, Pont-Astier, 63190 Orléat, en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1995 par la cour d'appel de Riom (chambre civile et commerciale), au profit de la Banque Populaire du Massif

Clermont-Ferrand, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1999 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) du Puy-de-Dôme et du Massif

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 août 1994 par la cour d'appel de Riom (chambre civile, 1e section), au profit : 1°/ de la Banque populaire du Massif Central, société

d'information et a confirmé une ordonnance de non-lieu ; " alors que ladite chambre ne pouvait sans se contredire constater d'une part que le retard dans la prescription d'antibiotiques à doses massives

motiver leur décision en fonction des éléments et circonstances de la cause, et ne peuvent se référer à des considérations d'ordre général ; qu'en énonçant, pour exclure l'existence d'un transfert massif