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896 résultats pour « Mathieu LE ROLLE »

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CA
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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

68f07f4647396eb608bc0640

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

COUR D'APPEL D'ANGERS CONTENTIEUX CHAMBRE A - COMMERCIALE N° RG 25/00576 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FOP2 DU 01 AVRIL 2025 DECLARATION D'APPEL VALANT INSCRIPTION AU ROLE DU 01 AVRIL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2311299_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Robbe, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69a3411dcdc6046d471250b5

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Dominique VAUTHIER JUGES : Mme MATHIEU-CHARRE Pascale M. Hubert ONILLON GREFFIER D'AUDIENCE LORS DES DEBATS : Mme Nathalie MOURET, Commis greffier MINISTERE PUBLIC : M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6710aa35be64d7e510244e2e

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

N° 2024/ 209 Rôle N° RG 20/01735 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFRVD SARL LAMANA INTERNATIONAL C/ [V] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles MATHIEU

Source officielle
TJ

Référés - Vie privée

678184666d34da2cbdcdd115

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

WEBEDIA DEMANDERESSE Madame [V] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Margaux MATHIEU, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : C1537 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471747.20231110

Admin. suprême

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Melun, d'une part, d'annuler la décision du 23 avril 2019 du maire de l'Haÿ-les-Roses lui ouvrant droit au bénéfice de l'allocation

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ed9278da9e15c5131ff6a5

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Greffier lors des débats et du prononcé: Rose ADELAÏDE.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 1

69e7422fcdc6046d47fec36b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS Chambre des Sanctions 1ème SECTION N° ROLE : 2026001511 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX prononcé publiquement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69cb3660cdc6046d47928d56

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Localité 1] (SAS) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 07/10/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur, [G], [H] Monsieur GRIGNE Matthieu

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

6863ae2d0bb2f8a66c9a298d

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES AUDIENCE DU 3 AVRIL 2025 ROLE : 2025F00019 ENTRE : La SAS B D R [Adresse 1] N° d'immatriculation : 333185999 Demanderesse

Source officielle
CC

soc

61372423cd58014677412c4c

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Emmanuel Rollier, demeurant 34, rue Saint-Dominique, 75007 Paris, 80 / de M. Hervé Schuhmacher, demeurant 11, rue de la Machine, 60500 Chantilly, 81 / de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bba1a2cdc6046d472d7c60

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

L'AUDIENCE DU 15/04/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BROSSIER Hervé Monsieur MERDRIGNAC Philippe Madame GALLET Anne Madame FRESNEAU Amandine Monsieur GRIGNE Matthieu

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bbb360cdc6046d472ed48a

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

L'AUDIENCE DU 15/04/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BROSSIER Hervé Monsieur MERDRIGNAC Philippe Madame GALLET Anne Madame FRESNEAU Amandine Monsieur GRIGNE Matthieu

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

682326217e21a56f62464711

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE Au nom du peuple français TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS AUDIENCE PUBLIQUE DU VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ A QUATORZE HEURES, SECTION 7 N° ROLE : 2025000209 DEBATS :

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

682329217e21a56f6246675e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

République Française Au nom du peuple français TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS AUDIENCE PUBLIQUE DU PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ A QUATORZE HEURES SECTION 7 N° ROLE : 2025002342 DEBATS : Chambre

Source officielle
CC

civ1

6137228ccd580146773fe4d4

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

Mathieu, BP. 178, 50100 Cherbourg, 7 / de la Trésorerie principale de Cherbourg municipal, dont les bureaux sont 26, place Napoléon, BP. 719, 50103 Cherbourg, 8 / de la Perception, dont les bureux

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ed927bda9e15c5131ff6f2

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Greffier lors des débats et du prononcé: Rose ADELAÏDE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d504

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

ET FRANCOIS MATHIEU Y...

Source officielle
TCOM

Fond

68ee0a8522996ce54473cf3d

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ROLE : 2025 F 79 JUGEMENT du 10 octobre 2025 ENTRE : LA SAS PRIMAGAZ [Adresse 1] DEMANDERESSE comparant par Maître Christian HANUS, Avocat inscrit au Barreau de LILLE,

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

68f0d3e288dcb0e97e8469b6

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

(SAS) - [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 07/10/2025 СОМРОЅІПО N LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur OLIVIER Thierry Monsieur GRIGNE Matthieu

Source officielle

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SIREN 434292231GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

01/08/2010

Voir →

Modifications diverses

MICRO HI-TECH ZEGLISS PAYS COMMINGES ACTIV DESIGN FORUM HEELER FORUM SKATE FORUM ROLLER LES FERIAS LE PLUS BEAU CADEAU, DAURIAC, Mathieu, Jean, Manuel

SIREN 434292231GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

17/02/2009

Voir →