CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 836 résultats pour « Matthieu VAZ »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2414896_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

, le préfet du Val-d’Oise a donné à Mme C...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

633d1edf62f5393e2eb44549

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

[G] [S] Représentant : Me Mathieu PATERNOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [T] [J] épouse [S] Représentant : Me Mathieu PATERNOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Nous, Laure

Source officielle
TJ

REFERES

69d56f7dcdc6046d477254c7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

: 26/ REFERES N°RG : 25/03183 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NUP5 DEMANDERESSE : Madame [M] [I], née le [Date naissance 1] 2012 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Pierric MATHIEU

Source officielle
CC

civ3

61372196cd580146773f504c

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

Mathieu I..., demeurant à Miomo (Corse), villa Valérie, 6°/ M. Louis E..., demeurant à Bastia Lupino (Haute-Corse), route d'Agliani, 7°/ M.

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2600468_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 février 2026, le préfet du Val-d’Oise conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205694_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

C B et à la préfète du Val-de-Marne. Copie en sera délivrée au ministre de l'intérieur et des outre-mer.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2417693_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

A..., à Me Ziane et au préfet du Val-de-Marne. Délibéré après l’audience du 3 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mathieu, présidente, Mme David-Brochen, première conseillère, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914e3

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Mathieu à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914eb

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Mathieu à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914ec

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Mathieu à payer à M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2504587_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

A..., à Me Dore et au préfet du Val-d’Oise.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2610148_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Mathieu, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

660e43030740db0008fa91e1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Représentant : Me Gilles MATHIEU de la SELARL SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [L] [B] mandataire judiciaire pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68f8683ed7e432441d85c02c

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008186488

Admin. suprême

16 janvier 2004

16 janvier 2004

Joseph Mathieu X, demeurant chez M. X Louines ... ; M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2500517_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

D E C I D E Article 1er : La décision du préfet du Val-d’Oise du 12 novembre 2024 est annulée. Article 2 : Il est enjoint au préfet du Val-d’Oise de restituer à M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2415087_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

B..., à Me Kwemo et au préfet du Val-d’Oise.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2417975_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

’Oise le même jour, le préfet du Val-d’Oise a donné délégation de signature à Mme C...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2507510_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Le préfet du Val-d’Oise n’était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2507524_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Le préfet du Val-d’Oise n’était ni présent ni représenté.

Source officielle

Page 5 sur 192

← PrécédentSuivant →