Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 octobre 1996), que le 13 avril 1990, à 0 h 30, une collision s'est produite, dans un carrefour dont les feux de signalisation clignotaient, entre une voiture Mercédès

[J] [Z], un véhicule Mercedes Benz lui appartenant, la carte grise et les deux clés du véhicule ont été saisis. 3.

15 octobre 2003, la chambre de l'instruction a mis l'affaire en délibéré pour l'arrêt être rendu à l'audience de cette chambre du mercredi 17 décembre 2003, date à laquelle le délibéré a été prorogé pour

X... le Y... et Mme Z... font grief à l'arrêt d'avoir dit que le droit de visite s'exercera, à compter de janvier 2006, les deuxième et quatrième mercredis de chaque mois, de 12 heures à 19 heures, ainsi

Par une lettre du 7 mai 2013 remise le même jour en main propre à la société HFJG, Mme [B] et la société Mercurio Spa lui ont notifié la levée de la promesse d'achat. 4.

que la société Air Store Maillot, qui avait toute possibilité, avant le hold-up du 18 août, de pointer les documents relatifs à ses recettes journalières, n'avait pas relevé l'absence de remise, le mercredi

Labat, huissiers de justice à Quimper en date du 3 juillet 2013, publié au service de la publicité foncière de Quimper 1, volume 2013 S numéro 37, et de fixer la date d'audience d'adjudication au mercredi

Dans ces conditions le délai de 6 semaines ayant débuté le mercredi 26 mars 2025 devrait être vu comme débutant le 31 mars 2025 et expirant le 11 mai 2025 à 24h.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mercure Promotion, société anonyme, dont le siège est ...,

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 20 mai 1999), que la société Mercier

sécurité sociale que le délai d'opposition à contrainte est de quinze jours ; qu'en déclarant l'opposition à une contrainte délivrée le vendredi 10 juin irrecevable en ce que formée postérieurement au mercredi

la détention constitue une irrégularité de fond ; qu'en l'espèce, pour confirmer l'ordonnance ayant rejeté ce moyen, l'ordonnance attaquée retient par motifs propres et adoptés que le fait que le mercredi

. ; que ces constatations formelles sont confirmées par la lecture du disque chronotachygraphe qui fait apparaître qu'au moment du choc le véhicule Mercedes de type poids lourd circulait à une vitesse

des énonciations de l'arrêt attaqué d'une part que les parties reconnaissaient que les heures de travail prévues dans l'entreprise étaient de 9h à 12h30 et de 14h à 17h30 les lundi-mercredi-jeudi-vendredi

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 11 mars 2004), que la société Mercier

horaires du mercredi soit de 7 heures 30 à 9 heures et de 12 heures à 18 heures 30 ; que l'association Maison de la Culture s'occupait quant-à-elle des enfants le mercredi de 7 heures 30 à 18 heures soit

n'a pas été rapportée ; que le conseil de prud'hommes s'est fondé sur un planning, sans justificatif de ce qu'il aurait été celui de décembre 1989, indiquant que le salarié aurait travaillé les mercredis

la détention constitue une irrégularité de fond ; qu'en l'espèce, pour confirmer l'ordonnance ayant rejeté ce moyen, l'ordonnance attaquée retient par motifs propres et adoptés que le fait que le mercredi

arrêt rendu le 20 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A) au profit de : 1°) la société Bleue Auto Service, société anonyme, dont le siège est ... (17e), 2°) la société Mercedès

X... un véhicule Mercédes, pour un prix de 190 000 francs ; que M.