comparant, ni représenté DÉBATS : À l'audience publique du 25 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : BARBAUDY Michel

comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 25 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : BARBAUDY Michel

comparant, ni représenté DÉBATS : À l'audience publique du 25 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : BARBAUDY Michel

Michel, - X...

vu occupé "à divers travaux agricoles entre autres, même les jours fériés" ; que les attestations signées de Jacques et Raymond D..., Christian et Marie-Christine E..., Maxime et Marie-Reine F..., Michel

Michel E..., demeurant ... ; M. MARTIN de T..., demeurant Le Moulin à Puget-sur-Argens (83480) ; Mme Danielle XW..., demeurant ... ; Mme Louisette K..., demeurant ... ; M.

comparant, ni représenté DÉBATS : À l'audience publique du 25 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : BARBAUDY Michel

Jacques Z..., Serge N..., Gérard O..., Michel E..., Alain X..., Jean P..., Joseph U..., Jacques H..., Mme Colette Y..., M. Michel D..., Mmes Martine L..., Mmes Danielle XX..., MM.

Michel et Martin A... au titre de l'impôt sur le revenu ou de l'impôt sur les bénéfices et de la taxe sur la valeur ajoutée ; Sur la recevabilité, contestée par la défense, du mémoire ampliatif, en tant

MICHEL, Conseiller Mme MARTIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme GIACOMINI, greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

Jean-Michel demeurant ..., Saint-Martin d'Auxigny (Cher), 29°/- Monsieur XX... Marc demeurant ... (Cher), 30°/- Monsieur XZ... Patrick demeurant ... (Cher), 31°/- Madame XA...

Marius G..., M. Jacques F..., Mme Henriette D..., M. André E..., Mme Rozenn X..., M. Jean-Michel A..., M. Daniel Z..., M. Jacques I..., Mme Martine K..., M. Jean-Marie J..., M. Daniel Y..., M.

Michel, - Y...

l'instruction : 11 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 19 Mai 2011 Date de mise à disposition : 30 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel

 : Ordonnance rendue le 13 novembre 2023 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES Chambre 4-1 N° RG : 23/01883 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Frédéric-Michel

MICHEL, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

MICHEL,Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

MICHEL, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

MICHEL, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.

 : Ordonnance rendue le 13 novembre 2023 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES Chambre 4-1 N° RG : 23/01883 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Frédéric-Michel