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1 616 résultats pour « Michel Ronzeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3c0

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

COLMAR) INTIMÉE : SA SCC venant aux droits de la SA ALLIUM, prise en la personne de son président directeur général, non comparant, 96 rue des Trois Fontanot 92000 NANTERRE Représentée par Me Michel

Source officielle
CA

Chambre Civile

63d8c0a32182c005de24d21b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

décédé le 26 janvier 2016 née le 24 Novembre 1988 à [Localité 21] [Adresse 6] [Localité 11] représentée par Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS, Me Michel

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b4cb8fa004f57da2a3

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

21 Mars 1991 à [Localité 21] (92) ([Localité 21]) [Adresse 1] [Localité 11] représentée par Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Michel

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b5cb8fa004f57da2a7

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

le 21 Mars 1991 à [Localité 21] [Adresse 3] [Localité 12] représentée par Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Michel RONZEAU de la

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b5cb8fa004f57da2a9

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

le 21 Mars 1991 à [Localité 9] (92) ([Localité 9]) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Michel

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b6cb8fa004f57da2ab

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

2016 née le 24 Novembre 1988 à [Localité 15] (92) [Adresse 9] [Localité 16] représentée par Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Michel

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b6cb8fa004f57da2ad

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

2016 née le 24 Novembre 1988 à [Localité 23] (92) [Adresse 11] [Localité 18] représentée par Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Michel

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b6cb8fa004f57da2af

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

2016 née le 24 Novembre 1988 à [Localité 22] (92) [Adresse 9] [Localité 15] représentée par Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Michel

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b9cb8fa004f57da2bd

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

le 21 Mars 1991 à [Localité 22] [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOURS et par Me Michel RONZEAU de la

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd934eeba348416bc415a6b

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

INTIMES : Maître [W] [I] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocat au barreau de LYON, toque : 654 et ayant pour avocat plaidant, Me Michel

Source officielle
TJ

Référés

69cedef2cdc6046d47e8cb7f

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

OISE, vestiaire : 302 DÉFENDEUR(S) S.A.R.L. [4], exerçant sous l’enseigne [4], dont le siège social est sis [Adresse 4] S.A.M. [5], dont le siège social est sis [Adresse 5] représentées par Maître Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd8935b

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

représenté par la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Me Arnaud GINOUX, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Michel RONZEAU et plaidant pour la SCP PETIT-RONZEAU, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61629f7135a5d4e0c2ddc9c7

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

° 07/17139 APPELANT : Monsieur [V], [G] [N] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 12] de nationalité française demeurant [Adresse 4] [Localité 12] représenté par : la SCP BLIN (Me Michel

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

68f07bf48df3795388ea9958

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

EXPRO, JCP de [Localité 10] N° RG : 20/03592 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Axel CALVET, Me Michel RONZEAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle
CA

15e chambre

65336b8ebb40ec8318f31eff

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

- Formation paritaire de CERGY PONTOISE N° Section : E N° RG : 21/00186 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Xavier CHILOUX de la SELEURL XAVIER CHILOUX AVOCAT Me Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f7ea

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

cour : Jugement rendu (e) le 27 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 08/ 00391 Copies exécutoires délivrées à : la SCP RONZEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd88040

Appel

28 février 2006

28 février 2006

SCC ANCIENNEMENT DÉNOMMÉE ALLIUM en la personne de son représentant légal Immeuble La Défense-Parc 1 96 Rue des Fontanot 92744 NANTERRE CEDEX Représentée par Me Michel RONZEAU, avocat au barreau de PONTOISE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

66878d1b05d6f7f678d494fe

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

rendu le 23 août 2010 par le TGI de Paris N° Chambre : 2 Section : 2 N° RG : 10/14930 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Michel

Source officielle
CA

3e chambre

5fdb21f30004ccb69415b4fa

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 10/06093 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA Me Michel

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6628a182b2cb67000826a711

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

office notarial, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social N° SIRET : 397 650 607 [Adresse 10] [Localité 11] représentées par Me Michel

Source officielle

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