1999 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile, section 2), au profit : 1 / de la société Schoendoerffer, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... le Vieux, 2 / de la société Mory

du dossier 20180486 et par Maître Jean-Louis MALHERBE, avocat plaidant au barreau du VAL D'OISE APPELANT **************** Maître [T] [E] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS MORY

MOLLY, RCS de [Localité 3] sous le n°795 345 610, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et assistée par Me

. : PREVENU MOLY Bernard Né le 24 Mars 1948 à DRULHE, de nationalité française, demeurant CAUSSEROUX - 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE Libre Prévenu, appelant Non comparant Représenté par Maître PETAT,

En décembre 2012, une fusion est intervenue entre les sociétés Ducros Express et Mory, sous la dénomination de société Mory Ducros, dont l'actionnaire principal était la société Arcole Industries.

..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 2000 par la cour d'appel de Douai (1e chambre civile), au profit : 1 / de la société Auchan France, dont le siège est ..., 2 / de la société Mory

même à tort que les premiers juges n'ont pas ordonné le paiement des droits éludés par Francis Y..., que le fait que celui-ci ait signé la déclaration d'importation du 5 avril 1994 au nom de la société Mory

intérêt de la communauté, notamment à l achat d un bateau d un montant de 400 000 francs affecté naturellement à l usage de la famille et produisait à l appui de ce moyen la facture d achat d un bateau Moody

[Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Marie-laure TARRAGANO, avocat au barreau de PARIS, toque : C1134 INTIMES Maître [X] [R] Es-qualités de co-mandataire liquidateur de la société MORY

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1997 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Moly Gel, société à responsabilité limitée

domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Q 21-20.130 contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [N]-Molla

à l'aide juridique, sous réserve que Me Moly renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État au titre de l'aide juridictionnelle.

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 11 DÉCEMBRE 2024 1°/ La société CMA CGM Asia Shipping Pte Ltd, dont le siège est [Adresse 3] (Singapour), 2°/ Le capitaine commandant le navire "Mol

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mory TNTE, société anonyme, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Mory, société anonyme, dont le siège est Zac Industrielle

Schamber, conseiller doyen, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat des sociétés AU C et Moli, de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M.

Thomas LE MONNYER, Président de chambre M.

. # Alessandro Moli contro Commissione delle Comunità europee. # Causa 121/76.