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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0701DEC004690622
1 juillet 2025
1 juillet 2025
The case concerns the German legislation in respect of climate-change mitigation, as amended in 2021 following the Federal Constitutional Court’s decision of 24 March 2021 in Neubauer and
Source officielle3e chambre
60330f985114ce81a51d5848
5 octobre 2017
5 octobre 2017
[P] a acquis auprès de la société Neubauer Distributeur Nissan de [Localité 3], un véhicule automobile neuf Nissan Qashqai Acenta moyennant la somme de 20.680 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2600813_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 mars 2026, la commune de Le Neufour demande au juge des référés, en application des dispositions de l’article L. 511-9 du code de la construction
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2601416_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 avril 2026, la commune de Le Neufour demande au juge des référés, en application des dispositions de l’article L. 511-9 du code de la construction
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1986:409
23 octobre 1986
23 octobre 1986
#Volker Hoyer e Manfred Neumann contro Corte dei conti dell'unione europea.#Cause riunite C-322/85 e C-323/85.
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bc16
23 novembre 1977
23 novembre 1977
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (ROUEN, 19 DECEMBRE 1975), LA SOCIETE NEMAU A DONNE EN LOCATION A LA SOCIETE PERLY PLATRE UN CHARIOT ELEVATEUR, QUE LE REGLEMENT
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2401115_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
B la somme que la communauté de communes du Nebbiu - Conca d'Oru demande sur le fondement du même article. O R D O N N E : Article 1er : La requête de M.
Source officielleService des référés
686d62b6a2273490db107fb6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER, Greffier, DEMANDERESSE La société MME [W], société par actions simplifiée [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SELARL NEUMAN
Source officielle9ème Chambre JEX
669021c1766d1156dbbecdf7
11 juillet 2024
11 juillet 2024
En défense, par conclusions en réplique communiquées par RPVA le 10 avril 2024, la société NEOBA s’oppose aux demandes adverses. Elle soutient que l’ordonnance en injonction de payer est définitive.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103088_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1re chambre sociale
6350e4d642150aadff23db34
19 octobre 2022
19 octobre 2022
La société Neobaie soutient qu'il n'y a pas eu interruption de l'instance dès lors que les deux avocats qui se sont succédé exerçaient au sein de la SELARL [W]-[O].
Source officielleTrib. de Commerce
69c1d25dcdc6046d47b5e25c
15 octobre 2025
15 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 15/10/2025 JUGEMENT DU QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle: 2025F1497Numéro de Procédure Collective: 2025RJ504Numéro Parquet: 25 / 29 / 0504 SARL NEMAU
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2600948_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Le rapport de Mme Neumaier a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 30 mars 2026 à 14h00. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102538_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00184_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
B C, substitué par la société Nemau.
Source officielle4ème chambre 2ème section
6864283e0bb2f8a66ca6035f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUGEMENT Prononcé par mise à disposition Contradictoire En premier ressort EXPOSÉ DU LITIGE Le 6 novembre 2020, la société RICHARD ROYER AUTOMOBILES a acquis auprès de la société NEUBAUER BOULOGNE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038527488
29 juin 2018
29 juin 2018
Accord de substitution au sein de la société Boulangerie Neuhauser
Source officiellesoc
61372460cd58014677414fb0
19 octobre 2005
19 octobre 2005
X..., engagé le 17 juin 1989 par la société Neubaueur, a été licencié pour faute grave le 22 septembre 2000 ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes notamment d'une demande en paiement d'heures supplémentaires
Source officiellesoc
61372464cd580146774151e6
19 octobre 2005
19 octobre 2005
X..., engagé le 8 novembre 1984 par la société Neubaueur a été licencié pour faute grave le 22 septembre 2000 ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes notamment d'une demande en paiement d'heures supplémentaires
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2501651_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier
Source officiellePage 5 sur 65