Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Marty, avocate de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Marty, avocate de M.

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MARTI

CLAUDE, NICOLAS Y... ET MESDAMES X... MARTHE ET BERNARD RENE DEMEURANT RESPECTIVEMENT 131, 139, 109, ... A SARTROUVILLE YVELINES ET PAR M. ET MME Z... DEMEURANT ...

X...a interjeté appel de ce jugement à l'encontre de, la SARL Cabinet Saint-Nicolas, M. Paul Y...et la compagnie Covea Risks.

Josserand-Jaillet ; - les observations de Me Marty, représentant M. A se disant M. B C. Me Marty, avocate désignée d'office, a précisé oralement à l'audience n'avoir pu entrer en contact avec M.

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MARTI

civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE du 27 juillet 1999 qui, dans l'information suivie contre André Z..., Joëlle C..., épouse D..., Cyril E..., René E..., Marthe

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MARTI

Richard Maury, demeurant route de Sussargues, 34160 Beaulieu, 3 / de Mme Patricia Marty, épouse Maury, demeurant route de Sussargues, 34160 Beaulieu, 4 / de M.

(Représentante de la CPAM) en vertu d'un pouvoir du 06/12/22 DEFENSEURS A LA REQUÊTE : Monsieur [E] [K] [Adresse 2] [Localité 4] / FRANCE Représentant : Me Valéry-pierre BREUIL de la SCP MARTY

. ----------------------- ARRÊT n° 169 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt mai deux mille huit par Françoise MARTRES, Conseillère, assistée de Nicole

- le CCAS de la commune de Marcillac-la-Croisille a fait procéder à la construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes situé sur le territoire de la commune, 3 rue Marthe

de la SELARL MARTY Jean-Claude, avocat au barreau de TOULOUSE EN PRÉSENCE DU MINISTÈRE PUBLIC représenté lors des débats par M.

ALLIANZ IARD, ès qualités d’assurance dommages ouvrage, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Nicolas BOIS de la SELARL RACINE

Justice à PARIS, le dix-sept septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST et les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

LES CHARPENTES DU CENTRE NICOLAS GELLET, S.A. GENERALI IARD, S.A.R.L. ENTREPRISE SAUVADET ET ASSOCIE, S.A. AXA FRANCE-SIEGE IARD, S.A.R.L.

ORDONNANCE constatant un désitement d’instance et d’action 22 Mai 2026 A l’audience publique d’incident du 22 mai 2026, Marie JONCA, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Madame Virginie NICOLAS