prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESs juridique 830100517 FINESS géographiques 830000279 Etablissement CH JEAN MARCEL DE BRIGNOLES Code comptable 083003 Ville du comptable BRIGNOLES Code CPU 01831 Libellé CPU CPAM Toulon

Article R221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 45 > 95

Code de justice administrative

Landes, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées ; Poitiers : Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vienne ; Rennes : Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan ; Rouen : Eure, Seine-Maritime ; Strasbourg : Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin ; Toulon

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- direction départementale ou interdépartementale des affaires maritimes, BP 563, 244, avenue de l'Infanterie-de-Marine, 38054 Toulon. - direction départementale ou interdépartementale des affaires maritimes, sections caisse générale de prévoyance

Article 5

—

coopération intercommunale à fiscalité propre suivants, désignés par chaque organe délibérant, à raison de : - quatre pour la métropole d'Aix-Marseille-Provence ; - un pour la métropole de Nice Côte d'Azur ; - un pour la communauté d'agglomération de Toulon-Provence-Méditerranée

LEGIARTI000023450421

—

Montoir (LFRZ) Caen-Carpiquet (LFRK) Lorient-Bretagne Sud (LFRH) Strasbourg-Entzheim (LFST) Calvi - Sainte-Catherine (LFKC) Lyon-Bron (LFLY) Tarbes-Lourdes Pyrénées (LFBT) Cannes-Mandelieu (LFMD) Lyon - Saint-Exupéry (LFLL) Toulon-Hyères

Article R118-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 02 > 02

Code de la voirie routière

Tunnel du mont Sion ; sur l'autoroute A 41, département de la Haute-Savoie ; Tunnel des Chavants ; sur la RN 205, département de la Haute-Savoie ; Tunnel de la Grand-Mare ; sur la RN 28, département de la Seine-Maritime ; Tunnel de la traversée de Toulon

Article Annexe 1

—

de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 830100590 FINESS géographiques 830000337 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-TROPEZ Code comptable 083119 Ville du comptable SAINT-TROPEZ Code CPU 01831 Libellé CPU CPAM Toulon

Article Annexe III

—

Var Toulon. Vaucluse Avignon. Vendée La Roche sur Yon. Vienne Poitiers-Toumaï. Haute-Vienne Limoges-Terminal Car. Yonne Auxerre. Territoire de Belfort Belfort. Seine-Saint-Denis Roissypôle.

Article 3

—

Le Mans, Limoges, Lorient, Meaux, Melun, Metz, Montpellier, Mulhouse, Nancy, Nantes, Nice, Nîmes, Orléans, Pau, Perpignan, Pointe-à-Pitre, Poitiers, Pontoise, Reims, Rennes, Rouen, Saint-Brieuc, Saint-Denis de la Réunion, Saint-Etienne, Strasbourg, Toulon

Article Annexe IV

—

Var Toulon, Saint-Raphaël. Vaucluse Avignon-centre, Avignon-TGV. Vienne Poitiers. Haute-Vienne Limoges. Territoire de Belfort Belfort, Belfort-Montbéliard TGV, Delle. Essonne Massy-TGV. Seine-Saint-Denis Aéroport - Charles-de-Gaulle TGV.

Article 31

—

Article 31.3 Equipé d'un logiciel de facturation agréé " suivi des factures sur la base de la norme NOEMIE 580 ", le chirurgien-dentiste bénéficie d'un retour d'information amélioré permettant : -un meilleur suivi des paiements, rejets et régularisations

Article Annexe

—

197,58 Roscoff 6 6 4 292,03 4 292,03 Rouen 192 45 237 169 535,13 37 037,04 206 572,17 Saint-Malo 32 32 22 890,82 22 890,82 Saint-Nazaire 82 82 58 657,72 58 657,72 Sète 63 63 45 066,30 45 066,30 Toulon

Article 1

—

subdivision rattachée à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille comprend le département des Bouches-du-Rhône, le département des Alpes-de-Haute-Provence, le département des Hautes-Alpes, dans le département du Var, les arrondissements de Brignoles et de Toulon

Article 9

—

Brignolles Draguignan Grasse Toulon Var. Orange Carpentras Apt Avignon Vaucluse. Fontenay Vendée. Châtellerault Poitiers Vienne. Saint-Yrieix Limoges Haute-Vienne. Épinal Mirecourt Saint-Dié Vosges. Auxerre Sens Yonne.

Article 1

—

et de Nîmes ; -à compter du 2 mai 2018, à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de Bobigny, Fontainebleau, Meaux, Melun ; -à compter du 29 mai 2018, à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de Toulon

LEGIARTI000041981247

—

ROMAINE CH VALS D'ARDECHE CH VENDOME MONTOIRE CH VICHY CH VOIRON CHD LA ROCHE SUR YON LUCON MONTAIGU CHI ALPES DU SUD CHI CAVAILLON LAURIS CHI CORNOUAILLE QUIMPER CHI DES ANDAINES CHI ELBEUF-LOUVIERS VAL DE REUIL CHI FREJUS SAINT RAPHAEL CHI TOULON

Article 1

—

commissariat Paris Plate-forme commissariat Est (Metz) 59 750 0 200 Le directeur de la plate-forme commissariat Est Plate-forme commissariat Brest 912 000 100 5 000 Le directeur de la plate-forme commissariat Brest Plate-forme commissariat Sud (Toulon

LEGIARTI000051390413

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Direction interrégionale Occitanie : Nîmes bureau Port la nouvelle crd Sète bureau Toulouse Portet bureau Montpellier recette interrégionale - Direction interrégionale Provence-Alpes-Côte d’Azur-Corse : Cannes bureau Nice port bureau Port de Bouc énergies Toulon

Article 1

—

Toulon. Muséum d'histoire naturelle. Rhône-Alpes Ardèche (07). Privas. Musée de la terre ardéchoise. Rhône (69). Lyon. Muséum d'histoire naturelle. Savoie (73). Chambéry. Muséum d'histoire naturelle.

Article 1

—

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