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89 résultats pour « Olivier DA SILVA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

6684eae1a0de54ff609f7db8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

l'instruction : 21 Décembre 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 08 Janvier 2024 Date de mise à disposition : 30 Avril 2024 prorogée au 02 Juillet 2024 Audience tenue par Olivier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431065328558704f52e69b9

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

HOTEL BORD DE RHONE N°SIRET 797 515 236 00017 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florian DA SILVA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Olivier BARRAUT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68709e357c3ffdb9560b0785

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

déférée à la Cour : Jugement du 15 Septembre 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 22/03773 APPELANTE Madame [H] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Olivier

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101814_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

G, - les conclusions de Mme de Laporte, rapporteure publique, - et les observations de Me Da Silva, représentant le département des Ardennes, et de Me Devarenne-Odaert, représentant le bureau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e483

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

CLINIQUE DE CHAMPAGNE 4 rue Chaïm Soutine 10000 TROYES COMPARANT, concluant par Maître Estelle PIERANGELI, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Maître Olivier PLOTTON avocat au barreau de l'AUBE.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Christian DA SILVA, né en 1953 et résidant à Dijon,                  M me Françoise DORNIER épouse EMALDI, née en 1956 et

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431065128558704f52e69a3

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

HOTEL BORD DE RHONE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florian DA SILVA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Olivier BARRAUT, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd96550ee8aaf50b1b348a4

Appel

6 février 2020

6 février 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Caroline BON, Vice président

Source officielle
TJ

34ème chambre

69b34140cdc6046d47780e6c

T. Judiciaire

12 mars 2026

12 mars 2026

Silva Martins). 53.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

LE POINT, PHILOUZE, Laurent Olivier, FERNANDES DA SILVA, Cidalina Maria

SIREN 106463631Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 24/07/2026 enregistré au SDE d'Etampes le 27/07/2026 sous le numéro 2026 00013658 Ref 9104P61 2026 A 02076 Adresse de l'ancien propriétaire: 11 Rue Claude Monet 91220 Brétigny-sur-Orge Adresse de l'ancien propriétaire: 11 Rue Claude Monet 91220 Brétigny-sur-Orge

08/09/2026

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Créations

FORCIN, Olivier, Jean, Francois, FORCIN DA SILVA

SIREN 902504000Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

25/08/2026

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Créations

DA SILVA, Olivier, Bernard

SIREN 989388038Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

29/08/2025

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Créations

MAIA DA SILVA, Olivier

SIREN 934149444Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/10/2024

Voir →

Ventes et cessions

DA SILVA MACEDO, FERNANDEZ, Anthony, Max, Olivier

SIREN 312875362Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

Acte Authentique en date du 05/04/2022. Adresse de l'ancien propriétaire : Quartier De Gaud - Cierp Gaud Saint-Béat 31440 SAINT-BEAT-LEZ. Adresse du nouveau propriétaire : 15 Rue du Plech 31440 ESTENOS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

04/05/2022

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