Olivier X... devra laisser les terres objet du bail libres à compter du 31 décembre 2015 ; sur la demande de dommages-intérêts ; que M.

Olivier X..., contestée par la défense : Attendu que M. Y...

Olivier, - Y... Jean, prévenus - Z... Alan, - A...

Nadia épouse B..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 19 septembre 1995, qui, dans l'information suivie contre Gérard D... et Olivier

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 mai 1997 par le tribunal d'instance de Cambrai, en matière électorale, le concernant ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Marc Z... coupable de la contravention de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail inférieure à trois mois sur la personne d'Olivier

Olivier X..., 4 / M.

Olivier, - Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ollivier, société anonyme, dont le siège

d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-3 et 221-6 du Code

La SCP Ollivier & Combettes fera valoir devant la juridiction de renvoi ses demandes concernant ses frais irrépétibles.

de l'administration des Impôts, partie civile ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 12 et 1741 du Code général

funèbres, a condamné le premier à 50 000 francs d'amende, a déclaré la seconde civilement responsable et a statué sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur

avoir déjeuné à plusieurs reprises avec lui et Olivier D... au restaurant tenu par Mme A... à Port Villez, lieu dans lequel Olivier D... s'était présenté comme le futur gendre de son employeur ; que Jean-Pierre

Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 6 décembre 2000, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la SAVOIE sous l'accusation de vols qualifiés

sont plantés, les intimés rappelant cependant que devant le premier juge, les époux X... s'étaient prévalus de l'existence d'une vingtaine d'oliviers.

les clés du coffre ; qu'il a expliqué au juge "qu'Olivier B... gérait "tout ça" et qu'il avait à l'époque une entière confiance en lui" ; que Serge X... connaissait donc la pratique de Marchiennes de

Ransac, conseiller, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2001, qui, pour homicide involontaire avec conduite sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de

Olivier, - A...