*1DE/06/41/03/10* Copies : -SAS TRICOTAGE ET CONFECTION D'ORNANS T.C.O.

Chevalier, conseiller, et l'avis de M.

Claudie, son épouse, pris tous deux en leur nom personnel et en qualité de représentants légaux de leur fille, Orianne, née le 9 juin 1978, et leur fils, Rodolphe, né le 18 avril 1976, (tous deux mineurs

REQUETE N 97.821 DE LA SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX EN FRANCE, ET AUTRES ; 2.

de brocantes / l'organisation de salons à destination de particuliers () ". 4.

Chevalier (la société Chevalier) a conclu en 1983 un contrat de concession d'emplacement au Marché d'intérêt national de Nantes avec la Société d'économie mixte pour la construction et la gestion du marché

prairie du parc du château de Champs-sur-Marne (Seine-et-Marne) dans le cadre de l'accueil d'une famille de chevaux lui appartenant pour une activité d'éco pâturage et l'organisation d'ateliers pédagogiques

Olivier CHEVALIER, greffier, ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE: URSSAF PICARDIE TSA 60200 21037 DIJON CEDEX 9 Représentée par Mme [O] Munie d’un pouvoir en date du 10/01/2025 ET : PARTIE DEFENDERESSE

titulaire d'une marque communautaire déposée le 30 novembre 2001, enregistrée sous le numéro n° 002.483.493, composée de la dénomination Or brun inscrite sur un élément figuratif représentant un fer à cheval

de trot attelé dénommée Prix de Bernay sur l'hippodrome de Paris-Vincennes, et considérant que l'ordre de l'arrivée de cette course perturbée par de nombreuses irrégularités, en plaçant deuxième le cheval

Charles-Henri Lle Chevalier, juge commissaire. Désigne la SELARL ATHENA en la personne de Me [T] [F], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

tribunal administratif de Nantes a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête présentée à ce tribunal par l'ASSOCIATION FRANCAISE DU CHEVAL

du service public assuré ; que l'association France Galop, en vertu de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010, participe, notamment au moyen de l'organisation des courses de chevaux, au service public d'amélioration

A... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) de mettre à la charge du centre hospitalier de Lourdes la somme de 2 500 euros à verser à la SCP Gadiou-Chevallier, son avocat, au titre des

A PARIS 8EME , REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT EN EXERCICE ; 3 LA SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANCAIS, ASSOCIATION DECLAREE, DONT LE SIEGE EST ...

Olivier CHEVALIER, greffier.

Emeric VELLIET DHOTEL, vice-président au tribunal judiciaire d’Amiens chargé du pôle social, statuant seul en application des dispositions de l’article L218-1 alinéa 2 du code de l’organisation judiciaire

Au moment du départ de la course donné « aux élastiques », le cheval Remember Rose s'est brutalement arrêté, éjectant son jockey.