La Chamade, ... à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1991 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit de la société civile immobilière (SCI) Nella

panneaux, de cet engagement moyennant le versement d'une indemnité d'un million de francs plutôt que l'introduction d'une action en résiliation ; "4 ) la renonciation à l'option d'achat à la société NEAS

Article 3 : Les conclusions de la société civile immobilière Necar présentées sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Hermes Y..., légataire universelle de Nella DUPOUY est intervenue volontairement à la procédure.

Guiraud, président de chambre ainsi désigné ; conseillers : Madame Duprat, Madame Ougier, lors des débats et Reyter-Levis lors du délibéré ; greffière : Madame Sabatier lors des débats et Madame Sirvent

[D], PDG de la société CINE SERVICE ces documents à la société NEF CHAVANT et NEF LYON à l'attention de M.

... coupable d'agressions sexuelles aggravées sur Mme U... et Mme M..., a prononcé sur la peine et sur les intérêts civils ; "aux motifs qu'au terme des débats, il apparaît que la thèse du complot ourdi

de Polynésie - Force Ouvrière, dont le siège est [...]                 , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2016 par la cour d'appel de Papeete (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Nella

avril 2026, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2026L00447 N° de PC : 2024J00945 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SCI IMMOBILIERE NESSA

Microtechnic Group , dont le siège est [...] , anciennement dénommée société NEDA, 3°/ à M.

Sur de la nature de la faute personnelle de la société NEF et l'application de limitations de responsabilité (i) Sur la faute personnelle de la société NEF Enoncé des moyens 56.

mémoire, enregistré le 12 mai 2025, la société Duval Metalu, représentée par Me Landry, demande au juge des référés d'appeler aux opérations d'expertise : - la société Sodicil, - la société Zaluzie Neva

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 31 MAI 2012 N°2012/477 Rôle N° 11/20875 SARL NERA PROPRETE LITTORAL & SERVICES ASSOCIES C/ [D] [E]

puis, à compter du 27 mars 1995, par la société Océanex, titulaire du marché de nettoyage des cabines téléphoniques d'Orange Carpentras auquel il était affecté, n'ayant pas été repris par la société Nera

Vu la procédure suivante : M. et Mme A et C B ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 9 novembre 2018 par lequel le maire de la commune de Neffes

Attendu que Maître, [E], conseil de la SAS NEOA, précise que la société est la filiale de la SARL AD HOC DEVELOPPEMENT, société holding qui détient à 100% la société NEOA et la SCI THEMELIOS.

"X... a repris à l'audience la thèse du mensonge et du complot ourdi par la famille Z..., famille naturelle de B... et A..., laquelle n'est guère probante ; en premier lieu, cette thèse est en totale contradiction

du couple formé par sa mère et Abélardo X..., séparation qui a entraîné des difficultés d'ordre patrimonial (D.57), il n'est pas établi que ce conflit soit à l'origine d'un véritable complot familial ourdi