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1 432 résultats pour « PASSANANTE Me HUMANN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1203JUD001957608

Admin. suprême

3 décembre 2009

3 décembre 2009

Cette décision fut commentée dans les médias, en particulier sur des sites internet francophones et anglophones ( Le Figaro, Human Rights Watch, etc.). 24.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200577

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Il s'agit donc bien de cadavres et d'organes humains.

Source officielle
CA

5e Chambre

61624a76a68110eae5b68fbe

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

avril 2010, fait valoir sa priorité de réembauche ; - Mme [Z] ne démontre pas qu'elle travaillait au sein de l'entité cédée à la société Telefonaktiebolaget Ericsson, la directrice des ressources humaines

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2112387_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Mme A est employée depuis le 5 janvier 2003 par la société Boehringer Ingelheim France, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de médicaments pour la santé humaine.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02296

Cassation

11 décembre 2014

11 décembre 2014

(ex-responsable et ex-directrice des ressources humaines de Barry Callebaut LOUVIERS) témoigne également des faits suivants le 16 mars 2010 : « j'ai occupé le poste de Responsable Ressources Humaines de

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fca5796e3778d1fbd1704e1

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

APPELANTE : SAS THEOLIA FRANCE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sarah MASOTTA de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) Représentée par Me Jean philippe PASSANANTE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310489

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Monsieur et Patrick X... et Madame Bernadette Y... épouse X... et le chemin rural situé sur la même commune et la longeant sur sa partie Est appartenant à la commune de Saint-Christophe sur la ligne passant

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002839_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

préfet de l'Isère du 15 novembre 2019 déclarant d'utilité publique, au bénéfice de la commune voisine de Saint-Pierre-de-Méaroz, les travaux de dérivation des eaux souterraines pour la consommation humaine

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2319021_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

Elles soutiennent que : la société Nexecur Protection a commis une faute contractuelle de nature à engager sa responsabilité en ne concluant pas à une présence humaine dans les locaux de la mairie suite

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01743

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

[J], et de la responsable des ressources humaines, ont été effectuées sur la base des documents de synthèse élaborés par la direction de la société Cummins notamment : - le bilan social annuel ; - le

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6285e13e6a1876057df5d3a2

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[V] est apte au poste de chauffeur livreur poids lourds avec les aménagements suivants : - Restriction au port de charge unitaire de plus de 15 kg sur le bras droit sans aide mécanique ou humaine ; -

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61624d74ed30a8f5617383b9

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

En conséquence, la mission qui vous incombe implique nécessairement pour sa réalisation un investissement humain important et une présence forte à l'antenne.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616258eea2370d151415abbd

Appel

8 octobre 2013

8 octobre 2013

Monsieur [L] [F] a été embauchée par la société [R] [P] Ressources Humaines à compter du 1er septembre 2009 en qualité de directeur associé.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA01444_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

En quatrième lieu, si Mme B soutient qu'à compter de 2018, les associations ne passaient plus par son intermédiaire, qu'elle n'était plus conviée aux réunions et qu'elle n'était plus associée à la rédaction

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0226JUD001287187

Admin. suprême

26 février 1992

26 février 1992

Italy*,   The European Court of Human Rights, sitting, in accordance with Article 43 (art. 43) of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms ("the Convention")** and

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:1012JUD001189285

Admin. suprême

12 octobre 1992

12 octobre 1992

Italy*,          The European Court of Human Rights, sitting, in accordance with Article 43 (art. 43) of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10489

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

J..., directeur de l'établissement jusqu'au 31décembre 2013, que Mme F... était non seulement responsable administratif et financier, mais également responsable des ressources humaines ; qu'il est par

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163de14e9a173d6d859cbd4

Appel

19 février 2010

19 février 2010

Au dernier état de la collaboration, elle était Responsable Ressources Humaines statut cadre et percevait un salaire mensuel brut de base de 4.642,79 € outre primes d'un montant annuel de 6.706 € pour

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00994

Cassation

12 octobre 2010

12 octobre 2010

comptabilisées par l'appelante correspondait à des prestations fictives, lui permettant de minorer son résultat imposable à l'impôt sur les sociétés en comptabilisant en charge ces prestations et en passant

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001229586

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

Italy*,           The European Court of Human Rights, sitting, in accordance with Article 43 (art. 43) of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental

Source officielle

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