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316 résultats pour « Papazian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163ba3b8e414054bb412237

Appel

18 mars 2010

18 mars 2010

Me SALLES, avocat au barreau de PARIS, toque P84 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 février 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicole PAPAZIAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163c63af3112a7c58687429

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

Jean JUNIK, avocat au barreau de CRETEIL, toque : PC 107 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Mars 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicole PAPAZIAN

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69ce646dcdc6046d47db5cc1

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

est [Adresse 1] [Adresse 2] en France – RCS de Bobigny B 316808799 Partie demanderesse : assistée du CABINET KENNEDYS FRANCE AARPI – Me Aurélia CADAIN Avocat (L0111) et comparant par la SCP HOURBLIN PAPAZIAN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2601755_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

B..., représenté par Me Papazian, demande au tribunal : d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté en date du 5 mars 2026 par lequel le préfet de l'Eure a rejeté sa demande de délivrance d’un titre de

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

65aacc8a0c777d3ec8eb643a

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

RADISSON [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Véronique HOURBLIN de la SCP HOURBLIN PAPAZIAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0017 DÉFENDEUR GROUPE DE L’UNION CENTRISTE

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2509659_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

A B, représenté par Me Papazian, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 octobre 2024 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis lui a fait obligation de quitter le territoire français, a

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163773df6919f4eda2c38e0

Appel

14 octobre 2010

14 octobre 2010

des HAUTS-DE-SEINE COMPOSITION DE LA COUR : Rapport ayant été fait, L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Nicole PAPAZIAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163773ef6919f4eda2c38e2

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

secrétaire qui a déclaré être habilitée à recevoir la copie) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Octobre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicole PAPAZIAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163ca2a76640886b9a7267a

Appel

10 juin 2010

10 juin 2010

PARIS, toque : A 789 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 14 avril 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Nicole PAPAZIAN

Source officielle
TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2202616_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Vu la procédure suivante : I - Par une requête enregistrée le 11 septembre 2022 sous le n° 2202615, Mme E G, représentée par Me Papazian, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide

Source officielle
TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2202615_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Vu la procédure suivante : I - Par une requête enregistrée le 11 septembre 2022 sous le n° 2202615, Mme E G, représentée par Me Papazian, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69ce665acdc6046d47db874b

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

en France et dont le siège social est [Adresse 3][Adresse 4] Partie défenderesse : assistée de Me Aurélia CADAIN du Cabinet KENNEDYS AARPI, Avocat et comparant par la SCP Véronique Hourblin Mariam Papazian

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

616333d6f74a27a178b843db

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle REGHI, faisant fonction de présidente en remplacement de Madame Nicole PAPAZIAN, en application de

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69ce2011cdc6046d47d54dfe

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

] [Y], demeurant [Adresse 2] 3) Mme [R] [W] ([C]), demeurant [Adresse 3] Parties demanderesses : assistées de Me GENTES Astrid Avocat (RPJ030385) et comparant par la SCP Véronique HOURBLIN Mariam PAPAZIAN

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531cfbf2bdbd8318d808c3

Appel

31 août 2023

31 août 2023

SOCIETE DES EXTINCTEURS ANDRIEU [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Anahid PAPAZIAN, avocat au barreau de PARIS qui a interjeté appel du JUGEMENT du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d90cdecdc6046d47c5f2d1

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Copie exécutoire : SCP Hourblin Papazian, SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 6 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2610332_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Matalon ; Les observations orales de Me Papazian, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2612212_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Matalon ; Les observations orales de Me Papazian, représentant M.

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

697d9b43cdc6046d475b2eb2

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

: [I] / [L] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame DI [P] Greffier : Madame PATATIAN

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d188aacdc6046d47248719

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Copie exécutoire : SCP Véronique Hourblin Mariam Papazian Avocats - Maître Véronique HOURBLIN Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

Source officielle

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