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1 705 résultats pour « Parveman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2200524_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2022, le CHU représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

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2ème chambre

DTA_2400096_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 septembre 2024, le CHU de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2401283_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Par un mémoire défense, enregistré le 26 décembre 2024, le CHU de La Réunion représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2104316_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 avril 2022, le CHU de la Réunion, représenté par Me Paraveman, a conclu au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63046dc329b92fc563a44753

Appel

19 août 2022

19 août 2022

Juge de l'exécution de [Localité 8] (Réunion), décision attaquée en date du 01 Mars 2022, enregistrée sous le n° 2021/298 Monsieur [T], [B] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Flora PARAVEMAN

Source officielle
CC

civ1

60794c839ba5988459c45c30

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

: Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Bordeaux, 27 février 1989), que les époux X... ont, en 1977, obtenu un prêt de 90 000 francs pour acheter une maison d'habitation ; que, ne parvenant

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2022:84

CJUE

9 février 2022

9 février 2022

.#”Konservinvest” OOD vastaan ”Bulkons Parvomay” OOD.#Varhoven kasatsionen sadin esittämä ennakkoratkaisupyyntö.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401199_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mars 2026, le centre hospitalier de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2008:117

CJUE

26 février 2008

26 février 2008

Regolamento (CEE) n. 2081/92 - Protezione delle indicazioni geografiche e delle denominazioni d’origine dei prodotti agricoli ed alimentari - Formaggio "Parmigiano Reggiano" - Uso della denominazione "parmesan

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301452_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 28 avril 2025, qui n'a pas été communiqué, le centre hospitalier universitaire de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100990_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 26 janvier 2022, le CHU de La Réunion, représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100902_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 novembre 2021, le CHU de la Réunion, représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2101047_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 septembre 2021, le centre hospitalier universitaire (CHU) de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2101221_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 22 février 2022, le CHU représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête Une demande de mémoire récapitulatif a été adressée à Mme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2101229_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 23 février 2022, le CHU représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête Une demande de mémoire récapitulatif a été adressée à Mme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2101231_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 23 février 2022, le CHU représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête Une demande de mémoire récapitulatif a été adressée à Mme A le 27

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2101248_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 6 février 2022, le CHU représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête Une demande de mémoire récapitulatif a été adressée à Mme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2101258_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 23 février 2022, le CHU représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête Une demande de mémoire récapitulatif a été adressée à M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64b62d7f0b444605db3f5d13

Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

[T] [Z], locataire, ont conclu un contrat de location n° 11407039 ayant pour objet un véhicule VP Mini Paceman JCW fourni par la société BCA Blandin Concept Auto, pour une durée de 4 ans à compter de la

Source officielle
TA

R222-13 (JU 2)

DTA_2400074_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 avril 2025, le GHER représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle