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384 résultats pour « Patrick DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e33a

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

Maison Chedarry Chemin Mondon 64520 BARDOS non comparant représenté par la SCP DE GINESTET DUALE LIGNEY, avoués à la Cour Madame Sylvie Y...épouse X...

Source officielle
CC

soc

6137233dcd580146774073a6

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Patrick YW..., demeurant ..., 49 / de M. Michel ZW..., demeurant ..., 77990 Le Mesnil Amelot, 50 / de M. Philippe I..., demeurant ... Le Bel, 51 / de M.

Source officielle
CC

soc

613722facd58014677403f59

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

exerçant sous l'enseigne "Boutique Sud America", demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 octobre 1994 par le conseil de prud'hommes de Fort-de-France (section commerce), au profit de Mme Patricia

Source officielle
TJ

Chambre 1

686d8382a2273490db10ef58

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SAS [I] est le fournisseur du matériel installé par la SAS MCES DUVAL SERVICES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd86794

Appel

3 juillet 2002

3 juillet 2002

./ Patrick Y... - O R D O N N A N Z... E - Nous, G.

Source officielle
CC

soc

6137232dcd580146774066be

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1996 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société Masadia, société anonyme, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

soc

613722edcd58014677403569

Cassation

10 juillet 1997

10 juillet 1997

Patrick Y..., demeurant ..., 2°/ du syndicat SNEPL-CFTC, dont le siège est ..., 3°/ du syndicat SPEP-CFDT, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CC

cr

61372600cd580146774222e4

Cassation

4 novembre 1999

4 novembre 1999

Patrick, - X...

Source officielle
CC

soc

61372338cd58014677406fcd

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 septembre

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d6e049cdc6046d4793b46d

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Patrick Renouard, juge-commissaire. Maintient la SELARL ATHENA en la personne de Me [L] [O], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d6e4b3cdc6046d47940161

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Patrick Renouard, juge-commissaire. Maintient la SELAFA MJA en la personne de Me [E] [A], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d6e4e1cdc6046d4794048d

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Patrick Renouard, juge-commissaire. Maintient la SELAFA MJA en la personne de Me [G] [W], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Source officielle
CC

soc

61372312cd58014677405032

Cassation

6 mai 1998

6 mai 1998

Patrick Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1994 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Caillette, société à responsabilité limitée, dont

Source officielle
CC

soc

61372351cd5801467740836e

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

Patrick Z..., demeurant ..., 3 / de M. Jacky Y..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

soc

613722d5cd58014677402095

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Patrick YS..., 209°/ de M. Jean-Claude EX..., 210°/ de M. Yasid AX..., 211°/ de M. Eric ZO..., 212°/ de M. Michel ZI..., 213°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372333cd58014677406bb4

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

Patrick YY..., demeurant ..., Le Panache, 06400 Cannes, 63 / de M. Jean-Pierre YZ..., demeurant 8, chemin de Château Folie, XM... Marie-Joëlle, 06130 Grasse, 64 / de M.

Source officielle
TCOM

.

69b770ebcdc6046d47cffc38

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Patrick BEAULIEU, Président de la TROISIEME Chambre, JUGES : M. Xavier PIRAUX, Mme Anne PASCUAL, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
TCOM

.

69b796dbcdc6046d47d2b0f1

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Patrick BEAULIEU, Président de la DEUXIEME Chambre, JUGES : M. Jean-Pierre CRINELLI, M. Bernard DELALLEAU, M.

Source officielle
TCOM

.

69b7ae89cdc6046d47d44611

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Patrick BEAULIEU, Président de la TROISIEME Chambre, JUGES : M. Yves LENORMANT, M. Xavier PIRAUX, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Commune de PLANGUENOUAL, engagée par Mme Jeannine Xc/M. Gaston Z

6253c8cdbd3db21cbdd864f3

Appel

29 janvier 2003

29 janvier 2003

DUVAL J. DUVAL B.

Source officielle

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