Patrick, - Z... Jean-Pierre, prévenus, - F...

des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne (page 8) en ce qui concerne l'audition du témoin Patrick

Patrick, - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, contre l'arrêt de cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 23 Mars 2004, qui, pour homicide involontaire et infraction à la législation

Z... coupable de recel d'insignes régimentaires, sachant que ces objets provenaient d'un vol commis au préjudice de Patrick B..., le 11 octobre 1990, à Cabries ; "aux motifs que, "Georges X...

Patrick, de Jeanne Solange Z... (décédée), Patrick Y..., ayant droit de Jeanne Solange Z...

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 9 juillet 2003, qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y... pour diffamation et injures publiques

CONTRE LE TABAGISME, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 1er mars 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Klaus X..., Jacques Y... et Patrick

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 27 juin 2002, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur

B..., épouse F..., à Judith I... et à Jacqueline L... et d'avoir en conséquence déclaré Jack Y... responsable pour 25 % et Patricia B... seulement pour 75 % des conséquences dommageables de l'accident

H..., Christian I..., Pascal J..., Jean-Jacques K..., Yves L..., inspecteurs des impôts, assistés de Marie-Christine M..., Jean N..., Bernard O..., Patrick P..., Jacques Q... et Patrick R..., contrôleurs

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 22-23.305 contre l'arrêt rendu le 23 septembre 2022 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Patrick

Patrick X... ; "aux motifs que les gendarmes ont relevé dans le couloir de circulation de M.

X..., Z... et A... réfutaient pour leur part les accusations portées à leur encontre, le premier expliquant que cette affaire avait, à son sens, été montée de toute pièce par la direction de la société

Patrick, - Y...

DE LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT (MNLE), parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 14 octobre 2004, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Serge

Patrick, 1 ) par Patrick Y... , seul, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 14 septembre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs

H... reconnaîtra l'existence de facturations fictives et le paiement de travaux au bénéfice du sénateur Z... ; que Patrick Emin, interrogé très succinctement, le même jour, sur plusieurs dossiers, admettra

Patrick, - Y...Christian, - X...