[G] n'a utilisé la pelle que deux mois et a restitué l'engin.

: Attendu, selon l'arrêt déféré (Lyon, 14 janvier 2000 ) que, par un bon du 3 octobre 1996, la société Castro Travaux Publics (société Castro), a commandé à la société M3S Magec (société M3S) une pelle

» ; que la partie civile, après avoir précisé que la référence à l'affaire de la montagne pelée ne peut que concerner des travaux de défrichement d'un terrain situé à Longoni, qui n'ont donné lieu, en

X..., conducteur d'une mini pelleteuse à chenilles de types Bobcat, a effectué une marche arrière entre deux piliers, roulé sur le pied gauche de M.

Aquiter ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 octobre 2005), que le 10 mai 2000, la société Bergerat Monneyeur (la société Bergerat) a acquis de la société Aquiter une pelle

(Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1992 par la cour d'appel de Pau (chambre civile), au profit de la société Pelecq, dont le siège est ...

[C] et l'avoir repris le 29 mai 2012, la société Pelras (le vendeur originaire) l'a revendu à la société [W] [G] automobiles (le premier acquéreur) . 2.

de " 394 238 francs ainsi que trois chèques émanant de la " Banco " Attentico " d'un montant de 63 800 pesetas, représentant 3 mois de " loyers de location d'un local

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 2000 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de la société Base de Pézenas, société anonyme dont le siège

droits de l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (AFAN), fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué (Montpellier, 23 septembre 2003 ) d'avoir déclaré l'AFAN, en qualité de gardienne d'une pelle

le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 juillet 1993), que la Société de matériels techniques du Loiret (SMTL) a commandé à la société Patrymat une pelle

Y..., demeurant ..., ès qualités de syndic de la société Chaussures Pellet, en liquidation des biens, dont le siège social est Zone Industrielle de l'Abbaye à Pont Evêque (Isère), en cassation d'un arrêt

[G], offrant à la vente une pelleteuse d'occasion à trois godets, a transmis à la société EARL du Domaine de la Théotière (l'EARL), un bon de commande mentionnant un prix de 31 680 euros, dont un acompte

Les sociétés MMA IARD Assurances mutuelles et MMA IARD sont intervenues volontairement à l'instance en tant qu'assureurs de la société Balard Fournier Pelletier.

; - Gaston D... coupable du transfert irrégulier de 400 à 600 millions de pesetas et de 10 kg d'or ; - Manuel J... coupable du transfert irrégulier de 200 à 300 millions de pesetas et de 10 kg d'or

SCI propriétaire d'un hôtel, a été approchée par la société Pelat en vue de l'acquisition de cet hôtel ; que les parties avaient respectivement pour avocats la société civile professionnelle Lefèvre Pelletier

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par: - LA SOCIETE PELLENC

, correspondant à deux "accréditifs permanents" auprès de la de la Banque nationale de Paris (BNP) Espana, l'un de 72 000 000 pesetas correspondant à un découvert, l'autre de 157 000 000 pesetas correspondant