Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrée les 23 février 2022 et du 4 juin 2022, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Cabanes, demande au juge des référés

publiques (conservateur des hypothèques de Cergy-Pontoise) à sa demande de communication de la copie des documents suivants : 1) les nouveaux statuts modifiés de l'association syndicale du Parc de Cassan

Il ne ressort pas des pièces du dossier que la cabane n°112 à l'Herbe se situe dans un secteur à vocation professionnelle visé à l'article 2.4 de la convention.

CASSAN, BAUDRON ET MAUREL, AUXQUELS A ETE NOTIFIE LE POURVOI, N'AURAIENT PAS QUALITE POUR REPRESENTER LES SOCIETES Y...

Vu les autres pièces du dossier.

siège social est situé au domaine de la Cabanne à Saint-Seurin-sur-l'Isle (33660), représenté par ses dirigeants en exercice domiciliés audit siège ; le GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DE LA CABANNE

Un mémoire en défense, présenté parla société Sport Loisir Casal Sport , a été enregistré le 8 mars 2024 et n'a pas été communiqué. Vu : - les autres pièces du dossier.

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 19 février 2024 sous le n° 2400331 par laquelle la SARL La Cabane demande l'annulation des délibérations attaquées.

Elle attribue notamment, à ce titre, les autorisations d'occupation temporaire des cabanes d'habitation.

Statuant à nouveau, - sur les demandes de la SCI La Cabane et la demande subsidiaire en réponse de la SCI Hatikva: A titre principal - débouter la SCI La Cabane de l'ensemble de ses demandes, fins

Au soutien de ses demandes, la SCI Les Cabanes fait valoir que : - M.

ARTICLE 2 : LA DEMANDE PRESENTEE PAR MME X..., MLLE CASSAN E..., MME A..., M. B..., MME C..., M. DE P..., MME DE P..., M. D..., MLLE F..., M. G..., M. H..., M. I..., M. J..., MME K..., M. L..., M.

des préjudices qu’elle estime avoir subis du fait de sa chute survenue le 24 juin 2021 à Cabannes.

La Cabane Saint-Gautierdemande que les conclusions signifiées et les pièces communiquées le 18 avril 2011 par les intimés soient écartées des débats dès lors qu'elle n'a pas été en mesure d'en prendre

FAITS ET DEMANDES DES PARTIES : [V] [G] épouse [N] a été engagée par la SARL CABINET CASSAGNE GESTION IMMOBILIERE (CABINET CASSAGNE GI) en qualité de secrétaire suivant contrat de travail à durée indéterminée

Il est avancé notamment : "…l'entreprise DOLCE & CABANE, spécialisée dans l'hébergement touristique insolite haut de gamme, a connu des débuts prometteurs avec l'ouverture de ses premières cabanes de luxe

CABANES, dont le siège social est ... ; la S.A.R.L.

Cet acte sous-seing privé a été signifié le 6 juillet 2009 par à la société CAFAN à la SARL VETEMENTS HENRY MAZOYER .

Philippe de Y... de CALAN, enregistrée sous le n° 79 616 et tendant à l'annulation d'un jugement en date du 2 avril 1986 par lequel le tribunal administratif de Rennes a rejeté sa demande en réduction

Moyen produit par Me Balat, avocat aux Conseils, pour la société La Cabane.