Codes de loi français

Article Annexe Ib

groupe secours thermique, accumulateurs et piles, alimentations secourues, Reconnaître le type de centrale. Énoncer le principe de fonctionnement (à partir de l'énergie primaire mise en jeu).

Article Annexe III

Ateliers de La Londe : Atelier de soutien des spécialités 1945 1993 Chaudronnerie 1945 1996 Fabrication (ajustage, montage) 1945 1986 Magasins 1945 1992 Secteur montage des piles 1965 1991 DCN EQUIPEMENTS

Article Annexe 2

FR611 Dordogne. 24014 Aubas ; 24029 Beaupouyet ; 24098 Champcevinel ; 24127 Coly ; 24139 Coursac ; 24140 Cours-de-Pile ; 24143 Couze-et-Saint-Front ; 24156 La Douze ; 24222 La Force ; 24264 Ménesplet ; 24291 Montignac ; 24294 Montpon-Ménestérol

Article Annexe I (suite)

Côtes-d’Armor Yffiniac 24 Dordogne Bassillac 24 Dordogne Bergerac 24 Dordogne Boulazac 24 Dordogne Champcevinel 24 Dordogne Chancelade 24 Dordogne Coulounieix-Chamiers 24 Dordogne Cours-de-Pile

Article Annexe I (suite)

Billaux 33 Gironde Cubzac-les-Ponts 33 Gironde Lalande-de-Pomerol 33 Gironde Pineuilh 33 Gironde Pomerol 33 Gironde Saint-Antoine 33 Gironde Saint-Avit-Saint-Nazaire 33 Gironde Saint-Denis-de-Pile

LEGIARTI000025084897

2,20 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension 31.2BA 2,20 Fabrication de fils et câbles isolés 31.3ZA 3,00 Fabrication de piles

Article I

Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31. 2AD 2, 20 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension. 31. 2BA 2, 20 Fabrication de fils et câbles isolés. 31. 3ZA 2, 70 Fabrication de piles

Article Annexe Ib (suite)

X Les accessoires Alimentation : piles, batteries. Accessoires de tournage vidéo HD à main levée et studio : supports, visée, assistant de mise au point, pieds et rotules. Caractériser les différents systèmes d'alimentation.

Article Annexe Ib

C 464 - Trier et orienter des déchets : - ferreux et non ferreux - plastiques - papiers, cartons - bois - verre - piles et lampes - textiles - solvants...

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Cinq-Mars-la-Pile, Cussay, Esvres, Joué-lès-Tours, Loches, Montlouis-sur-Loire, Nouzilly, Saint-Roch, Savigné-sur-Lathan

Article Annexe

x - Alimentation autonome (pile, batterie, accumulateurs). x B.122 La commande de puissance - Fonction globale, caractéristiques d'entrée et de sortie.

Article (80 à 89)

MONTMORILLON D 727b LUSSAC-LES-CHATEAUX 86 D 727A D 727 MONTMORILLON D 727 MONTMORILLON 86 D 162 D 910 POITIERS D 741 SAINT-BENOIT 86 D 910 Limite département 86/37 PORT-DE-PILES

Article Annexe I

Lorsqu'on fait usage de moyens mécaniques adaptés, les piles ne s'élèvent pas à plus de 3 mètres de hauteur.

Article Annexe

l'élevage des vins, est constituée par le territoire des communes suivantes du département de la Gironde : Abzac, Les Artigues-de-Lussac, Les Billaux, Bonzac, Fronsac, Galgon, Libourne, Lussac, Montagne, Puisseguin, Pomerol, Saint-Aignan, Saint-Denis-de-Pile

LEGIARTI000023420454

petite, moyenne et grande puissance, ou de matériel de petite traction électrique. 31.2 AC Fabrication d'appareillage électrique d'installation. 31.2 AD Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31.4 ZA Fabrication de piles

LEGIARTI000023420422

Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31.2AD 2,30 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension. 31.2BA 2,30 Fabrication de fils et câbles isolés. 31.3ZA 3,00 Fabrication de piles

Article Annexe

27.11Z-A Fabrication de moteurs électriques. 27.11Z-B Fabrication de transformateurs électriques. 27.11Z-C Fabrication de groupes électrogènes. 27.12Z-Z Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique. 27.20Z-Z Fabrication de piles

LEGIARTI000026909531

Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31.2AD 2,30 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension. 31.2BA 2,30 Fabrication de fils et câbles isolés. 31.3ZA 3,20 Fabrication de piles

Article Annexe II

Les stockages présentant des risques particuliers pour la gestion d'un incendie et de ses conséquences, tels que les stockages de piles ou batteries, figurent spécifiquement.