la société à responsabilité limitée L'EURL d'Artagnan SPAR Marché, dont le siège est ..., La Rochelle (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1990 par la cour d'appel de Poitiers

d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen : 1°/ qu'ayant relevé que l'insuffisance de la structure résultait soit d'un sous-dimensionnement soit d'un ajout, possiblement en cours de bail, de ponts

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Valérie X..., demeurant Les Echevardières à Bonnes (Vienne), en cassation d'un jugement rendu le 7 juillet 1993 par le conseil de prud'hommes de Poitiers

Jean-Claude X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 9 janvier 2001) d'avoir rejeté cette demande, sans rechercher quel serait le patrimoine bénéficiaire de la créance ainsi recouvrée et

a formé le pourvoi n° D 22-12.741 contre les arrêts rendus les 20 février 2018 (RG 17/03982 et 17/03983) par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile) et 28 juin 2013 par la cour d'appel de Poitiers

[I] [M], 2°/ Mme [C] [D], épouse [M], domiciliés tous deux [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° C 20-19.494 contre l'arrêt rendu le 2 juin 2020 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile

Alfred A..., 4 / Mme Paulette Y..., épouse A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Rousselot, société anonyme, dont le siège est ...,

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que Mme Marie-Claude X..., épouse Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Poitiers

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société immobilière de transaction (SIT), dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 juin 1995 par le tribunal de grande instance de Poitiers

été verbalisé pour non-respect de la signalisation, c'est parce qu'il venait de reprendre son travail après un mois de chômage ; qu'en énonçant qu'il ne résultait pas de ce rapport que la hauteur du pont

en cassation d'un jugement rendu le 1er février 2001 par le tribunal d'instance de Poitiers (contentieux des élections politiques), au profit de M.

d'une prime d'ancienneté et de rappel sur le capital-décès ; Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire annexé au présent arrêt : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Poitiers

Serge Y..., 2 / Mme Paule X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit de la

Jean-Marc Y..., demeurant La Clairière, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juillet 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de Mme Marylène X..., demeurant

Patrice Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1e section), au profit de la compagnie Générale de location d'équipements

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Le Comptoir des entrepreneurs, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1997 par la cour d'appel de Poitiers

réparation de l'intégralité du préjudice subi, alors, selon le moyen, que le commissionnaire de transport est tenu d'un devoir de conseil à l'égard de son cocontractant ; qu'en cas de chargement en pontée

Y... avait reconnu sa faute en déclarant qu'il n'aurait jamais dû dépasser un tracteur sur le pont, tout en constatant que M.

Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 1995 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Casino France, société en nom collectif, dont le