Régulièrement il manque de trois à sept bennes, pour cela vous avez toujours une bonne excuse, soit qu'il y a trop de monde, soit qu'il y a eu de la casse, ceci est aussi le cas pour vos collègues qui

DELIBERE : Monsieur Michel Wachter, président, a rendu compte conformément à l'article 786 du code de procédure civile aux autres magistrats : Monsieur Cédric Saunier et Madame Bénédicte Manteaux

LA TARTINE [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître André JACQUIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0428 COMPOSITION DU TRIBUNAL Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, Juge des

D0178 Décision du 11 Avril 2024 18° chambre 2ème section N° RG 18/06806 - N° Portalis 352J-W-B7C-CNCSC COMPOSITION DU TRIBUNAL Lucie FONTANELLA, Vice-présidente Maïa ESCRIVE, Vice-présidente Cédric

des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 octobre 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Leslie CHARBONNIER, Conseiller, et Cédric

Ils demandaient aussi de juger de supprimer le délai de deux mois suivant le commandement de quitter prévu à l'article L.412-1 du code des procédures civiles d'exécution, et, subsidiairement, le réduire

des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 novembre 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Bénédicte KUENTZ, Conseiller, et Cédric

D1097 DÉFENDERESSE COMMUNE DE [Localité 17] [Adresse 21] [Localité 5] représentée par Maître Laure SAGET, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #R0197 COMPOSITION DU TRIBUNAL Cédric

#P0190 Décision du 31 Janvier 2024 18° chambre 2ème section N° RG 19/12432 - N° Portalis 352J-W-B7D-CQ65I COMPOSITION DU TRIBUNAL Lucie FONTANELLA, Vice-présidente Maïa ESCRIVE, Vice-présidente Cédric

qualité audit siège [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 9] Représentée par Me Michaël MOUSSAULT de la SELAS DS AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque T0 700, substitué à l'audience par Me Cédric

[Localité 1] [4] Copie exécutoire délivrée le : 18 AVRIL 2024 à : Me Rémi BOULVERT, avocat au barreau de NICE Me Cédric PORTERON, avocat au barreau de NICE

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Décembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Claude PASCOT, Président Madame Lydie MARQUER, Présidente Monsieur Cédric

Vous n'aviez même pas daigné répondre à la demande de la société DN/IK sur un sujet aussi important que les prix de nos produits.

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 décembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Leslie CHARBONNIER, Conseiller, Cédric

naissance 1] 1969 à [Localité 15] de nationalité Française, demeurant [Adresse 14], [Adresse 8] - [Localité 17] représenté et assisté par Me Laura MORE, avocat au barreau de NICE, substituée par Me Prunelle

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Novembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Claude PASCOT, Président Madame Lydie MARQUER, Présidente Monsieur Cédric

La Cour était composée de : Madame Catherine DURAND, Président Madame Anne CHALBOS, Conseiller Monsieur Cédric BOUTY, Vice Président placé qui en ont délibéré.

TOURNIER de la SCP CODA, avocat au barreau de BESANÇON substituée par Me Fabien STUCKLE, avocat au barreau de BESANÇON INTIMÉES : [L] [N] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Cédric