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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00603_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Procédure devant la cour : Par une requête sommaire, enregistrée le 14 mars 2027, Mme D, née A, représentée par Me Puech, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
S.A. LINAGORA GRAND SUD OUEST S.A.S. LINAGORAc/SAS BLUE MIND
679875d85d0c5ebad4c058b6
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Parmi ces composants figurent les modules logiciels OBM-SYNC et O-PUSH qui sont des logiciels libres ou Open source.
Source officielle2ème chambre section A
63660b3fbb0cef7f742792e0
3 novembre 2022
3 novembre 2022
par Me Vincent PUECH de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Monsieur [B] [JG] [R] assigné à étude d'huissier le 20/01/2021 né le 04 Janvier 1939
Source officielleRéférés
686582a172b7e1b6bf1dc82b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SEMAX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL GREFFIÈRE : Candy PUECH PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [W] [G] demeurant 4 rue Bauséjour 12310 BERTHOLENE
Source officielleChambre des Référés
67fea96a7a459da3dcdebb37
10 avril 2025
10 avril 2025
sous le numéro 542 110 291, dont le siège est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Karine Puech
Source officielleExpropriations 1
6706c3e4f1d01e3c86eef245
9 octobre 2024
9 octobre 2024
commissaires du Gouvernement [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Anne-Claire GATTO-DUBOS, Vice-Présidente, désignée par ordonnance de monsieur le Premier Président de la cour d’appel de Paris Cécile PUECH
Source officielleChambre civile 1-2
68676127c173dff6a79337a4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
nom personnel et ès-qualité de tuteur de Monsieur [N] [C], présent à l'audience né le 11 Décembre 1983 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Karine PUECH
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2403849_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Ils font valoir que : - sur l'urgence : aucune mesure n'a été prise par le maire pour encadrer les manifestations festives organisées en 2024 par le Domaine Puech, lequel ne respecte pas les normes en
Source officielleExpropriations 1
66294828204c0caeeb98f334
24 avril 2024
24 avril 2024
commissaire du Gouvernement [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Charlotte THIBAUD, Vice-Présidente, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la cour d’appel de Paris Cécile PUECH
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008181389
28 avril 2004
28 avril 2004
Alain Puech, délégué à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de l'Ile-de-France, a été habilité par une décision du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00038_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 5 janvier et 12 mai 2022, Mme B, représentée par Me Puech, avocate, demande à la Cour : 1° d'annuler l'ordonnance
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049678647
26 janvier 2024
26 janvier 2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION POUR L’ANNEE 2024 AU SEIN DE PUNCH POWERTRAIN PSA E TRANSMISSIONS ASSEMBLY
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051702479
12 mars 2025
12 mars 2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION POUR L’ANNEE 2025 AU SEIN DE PUNCH POWERTRIN PSA E TRANSMISSIONS ASSEMBLY
Source officiellecr
6137257acd5801467741e142
15 décembre 1992
15 décembre 1992
Puech, président en remplacement de M. Puech, légitimement empêché (!), ainsi que de Mme A... et M.
Source officielle2ème chambre section A
677e163adbb9bd42de09fbd0
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[L] [Y] [R] [U], représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me Quentin FOUREL-GASSER de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01331_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que la parcelle objet des décisions en litige, issue de parties des anciennes parcelles cadastrées , est située dans le secteur du Puech-des-Mourgues, dans la commune de
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bba3
16 février 1977
16 février 1977
MACHINES-OUTILS DITE SOGEM, A DEPOSE LE 8 JUILLET 1974 AU CONSEIL DES PRUD'HOMMES DE PARIS DES DESSINS ET MODELES DE SCIE ET D'ENTRAINEURS DE SCIE ; QU'A LA REQUETE DES SOCIETES ITALIENNES PERTICI ET PUTSCH-MENICONI
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007757442
1 mars 1989
1 mars 1989
situés à Saint-Grégoire (Ille-et-Vilaine) et appartenant à la société des Garages Tomine, d'un commerce de bricolage "BRICORAMA" de 4286 m 2 de surface de vente, d'un commerce d'équipement de la maison "Punch
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008201920
20 août 2003
20 août 2003
Michaël Punch dans ce laboratoire ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 ; Vu le décret n° 84-1185 du 27 décembre 1984 ; Vu le décret n° 91-178 du 18 février
Source officielle1ère chambre
686767007c03803a32c27211
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Y] [P] SARL ABD IMMO SARL BC IMMOBILIER C/ [G] [E] [Y] [P] SARL ABD IMMO SARL BC IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le 03 juillet 2025 à : Me Clotilde Lamy Me Vincent Puech
Source officiellePage 5 sur 76