CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

141 résultats pour « Rémy DELMONTE-SENES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article R436-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 62

Code de l'environnement

. – Seul peut être autorisé l'usage des engins et filets suivants : 1° Filets de type Araignée ; 2° Filets de type Tramail ; 3° Filets de type Senne, dont la longueur ne peut excéder de plus d'un tiers la largeur mouillée du cours d'eau où ils sont utilisés

Article Annexe IV

—

. - chaluts à perche (TBB) ; Dragues : - dragues remorquées par un bateau (DRB) ; Filets maillants et emmêlants : - trémails (GTR) ; Filets tournants : - sennes tournantes (PS) ; Sennes : - sennes danoises (SDN) ; La déclaration des engins de pêche est

Article Annexe 4

—

DÉVELOPPER UN EFFORT DE PÊCHE SUPPLÉMENTAIRE DANS LE SKAGERRAK DANS LA PARTIE DE LA ZONE CIEM IIIa NON COUVERTE PAR LE SKAGERRAK ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM IIa, LA ZONE CIEM VIId AVEC UN CHALUT DE FOND, UNE SENNE

Article 1

—

Rosiers-sur-Loire, Rou-Marson, Saint-Clément-des-Levées, Saint-Cyr-en-Bourg, Saint-Georges-des-Sept-Voies, Saint-Georges-du-Bois, Saint-Georges-sur-Layon, Saint-Macaire-du-Bois, Saint-Mathurin-sur-Loire, Saint-Martin-de-la-Place, Saint-Philbert-du-Peuple, Saint-Rémy-la-Varenne

LEGIARTI000032722336

—

. - RÈGLES DE GESTION DE LA PÊCHERIE AU CHALUT DE FOND, À LA SENNE DANOISE ET À LA SENNE ÉCOSSAISE 5.1.

Article Annexe II

—

de bateau, de sennes de plage, de sennes tournantes coulissantes et de dragues dans leurs eaux territoriales.

Article Annexe 4

—

UN EFFORT DE PÊCHE SUPPLÉMENTAIRE DANS LE SKAGERRAK, DANS LA PARTIE DE LA ZONE CIEM III a NON COUVERTE PAR LE SKAGERRAK ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM II a, LA ZONE CIEM VII d AVEC UN CHALUT DE FOND, UNE SENNE

Article Annexe 4

—

UN EFFORT DE PÊCHE SUPPLÉMENTAIRE DANS LE SKAGERRAK, DANS LA PARTIE DE LA ZONE CIEM III a NON COUVERTE PAR LE SKAGERRAK ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM II a, LA ZONE CIEM VII d AVEC UN CHALUT DE FOND, UNE SENNE

Article Annexe I

—

. – les chaluts de fond et sennes (OTB, OTT, PTB, SDN, SSC, SPR) d'un maillage supérieur ou égal à 100 mm, supérieur ou égal à 70 mm et inférieur à 100 mm et supérieur ou égal à 16 mm et inférieur à 32 mm ; II. - Durée de validité de l'AEP et dépôt de

Article Annexe IV

—

DÉVELOPPER UN EFFORT DE PÊCHE SUPPLÉMENTAIRE DANS LE SKAGERRAK DANS LA PARTIE DE LA ZONE CIEM III a NON COUVERTE PAR LE SKAGERRAK ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM II a, LA ZONE CIEM VII d AVEC UN CHALUT DE FOND, UNE SENNE

LEGIARTI000039755003

—

pêche accessoire " du golfe de Gascogne et les couples armateurs-navires non détenteurs d'une licence Bar sont soumis individuellement à un plafond de capture déterminé dans le tableau suivant : Métiers de l'hameçon Filet Chalut de fond et sennes

Article ANNEXE I

—

: : : Thiers : Châteldon, Courpière, : : : : Saint-Rémy-sur-Durolle, : : : : Thiers.

Article Annexe I

—

de bateau, de sennes de plage, de sennes tournantes coulissantes et de dragues dans leurs eaux territoriales.

LEGIARTI000032916796

—

Méricourt, Mesnil-le-Roi (Le), Mittainville, Montesson, Neauphle-le-Vieux, Neauphlette, Orgeval, Orphin, Pecq (Le), Poissy, Porcheville, Port-Marly (Le), Rosny-sur-Seine, Saint-Arnoult-en-Yvelines, Saint-Cyr-l'Ecole (1), Saint-Léger-en-Yvelines, Saint-Rémy-lès-Chevreuse

LEGIARTI000041648042

—

licences Bar "pêche ciblée" du golfe de Gascogne sont attribuées dans la limite d'un contingent égal à 186 qui se répartit par métiers de la manière suivante : Métiers Nombre de licences Bar "pêche ciblée" Hameçon 57 Filet 63 Chalut et senne

Article ANNEXE

—

Site de Glanum, hôtel de Sade (Saint-Rémy-de-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Château d'If (Provence-Alpes-Côte d'Azur). Citadelle de Montdauphin (Provence-Alpes-Côte d'Azur). Abbaye de Montmajour (Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Article ANNEXE

—

Département de Saône-et-Loire Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie 1° L'Avant-Dheune ; la Gozanne. 2° La Thalie en amont du pont du Gauchard (commune de la Loyère). 3° L'Orbise en amont du pont de la route nationale 477 (commune de Saint-Rémy

Article ANNEXE

—

Montesson. 78423 Montigny-le-Bretonneux. 78481 Le Pecq. 78486 Le Perray-en-Yvelines. 78502 Le Port-Marly. 78517 Rambouillet. 78524 Rocquencourt. 78545 Saint-Cyr-l'Ecole. 78561 Saint-Lambert. 78575 Saint-Rémy-lès-Chevreuse

Article Annexe I

—

février 2016 Commune de Briastre (1) DÉPARTEMENT DE L'ORNE Commune de Crulai (1) DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS Commune de Wizernes Inondations et coulées de boue du 23 juin 2016 Commune d'Outreau (4) DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME Communes de Dorat (3), Saint-Rémy-sur-Durolle

Article ANNEXE I

—

Communes de Cognat-Lyonne (1), Isserpent (1), Saint-Rémy-en-Rollat.

Page 5 · 141 résultats

← PrécédentSuivant →