Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2005302_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Sauveplane, président, Mme Barriol, première conseillère, Mme Aubert, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2023. La rapporteure, E.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305359_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Sauveplane, président, - Mme Barriol, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2023. La rapporteure, E.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308136_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
A fait valoir qu'il souffre d'une pathologie rénale liée à une malformation congénitale et hémodialysé depuis dix ans et produit des certificats médicaux et des comptes-rendus d'examen à l'appui de ses
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079af8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
L'ordonnance de clôture a été rendue le 18 mai 2022, avant l'ouverture des débats.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006705_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Sauveplane, président, - Mme Barriol, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2024. La rapporteure, E.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506872_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Barriol pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302487_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juillet 2023.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682a37e31b7f7444493c
31 octobre 2022
31 octobre 2022
: la SELARL [4] AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU LUNDI 31 OCTOBRE 2022 Appel d'une décision (N° RG 18/01153) rendue
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400275_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Sauveplane, président, - Mme Barriol, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2024. La rapporteure, E.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301564_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Charret, président, Mme Tahiri, première conseillère, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2025. La rapporteure, N.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106970_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 5 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Barriol, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300103_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Sauveplane, président, - Mme Barriol, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2024. La rapporteure, E.
Source officielleTrib. de Commerce
69ca991ccdc6046d4785416b
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Rôle n° - Monsieur, [S], [W] ,"[I], [W]" ENTRE 2024J18, [Adresse 1] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER – représenté par Maître Renaud BARIOZ, avocat de la SELARL BdL Avocats,, [Adresse 2].
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501702_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Thierry, président, Mme Barriol, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2025. La rapporteure, E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2408369_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. La rapporteure, E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2409591_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. La rapporteure E.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103143_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
La SAS Groupe Bardon a été informée des rehaussements des résultats de sa filiale et a été destinataire des avis de mise en recouvrement mettant à sa charge les rappels d'impôt sur les sociétés en résultant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2511426_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026. La rapporteure, E.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2310234_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Toutain, président, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, M. David, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2025. La rapporteure, N.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2203725_20220817
17 août 2022
17 août 2022
Habchi, magistrat désigné ; - les observations de Me Barioz, pour M.
Source officiellePage 5 sur 134