JARDIN DES 3 RIVIERES S.A.

[B] le fait qu'il se tenait nu sur la berge d'une rivière dans une position permettant de voir son sexe à la distance de 53,40 m de l'autre berge où se trouvait la personne qui a dénoncé cette situation

est [...]                                                , contre un arrêt rendu le 28 juin 2016 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société La Riviera

(Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre sociale), au profit de la société anonyme "NORD RIVIERA", Transports PAVESI et fils

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rouen, 11 février 1999), qu'imputant la mortalité des truites constatée dans la rivière

la parcelle où se situait la source de la Monne, que la situation prévue à l'article 643 du code civil n'était pas caractérisée de manière suffisamment nette et précise dès lors que la source de la rivière

après une fusion-absorption avec cette dernière, est devenue la société Greenland, que cette vente était assortie d'une garantie de passif ; qu'au moment de la vente, un litige opposait la société Rivière-Casalis

l'exécution a liquidé à certaines sommes les astreintes dont était assortie une ordonnance de référé qui avait notamment interdit à la société Burdey frères d'utiliser l'appontement du port des Trois Rivières

.] ; que son corps sans vie a été découvert à La [...] le 16 février 2009, partiellement immergé dans un fossé rempli d'eau ; que le 23 février 2009, son véhicule a été retrouvé dans la rivière l'[...

le 16 février 2009, partiellement immergé dans un fossé rempli d'eau ; que le 23 février 2009, son véhicule a été retrouvé dans la rivière l'[...], sur la commune de [...] ; que l'enquête diligentée initialement

.] ; que son corps sans vie a été découvert à La [...] le 16 février 2009, partiellement immergé dans un fossé rempli d'eau ; que le 23 février 2009, son véhicule a été retrouvé dans la rivière l'[...]

" en ce que l'arrêt attaqué, par confirmation du jugement entrepris, a déclaré Michel Z... coupable d'avoir, en octobre 1996, jeté, déversé ou laissé écouler dans le ruisseau " Le Verbotet " et la rivière

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° X 15-11.419 formé par la société du Bord de la rivière

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Grands Magasins "A La Riviera" (Etablissements Paris et Nice), dont

civiles de leurs demandes ; "alors, d'une part, que les experts désignés dans le cadre du supplément d'information ordonné par la chambre d'accusation, le docteur Z... et les professeurs Hureau et Ribet

Y..., entrepreneur de travaux agricoles, un étang en dérivation d'une rivière ; que, le 23 novembre 1984, la rivière en crue a inondé la maison d'un voisin, M.

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, se plaignant de troubles anormaux de voisinage causés par des pêcheurs, qui auraient, avec sa tolérance, utilisé, pour accéder à une rivière

.] et [...] et commune de [...] [...] et [...], et de rejeter ses autres demandes, alors : « 1°/ que s'il est constaté qu'un bief d'amenée d'eau est un ouvrage artificiel et différent du lit de la rivière

en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Olivier Y... des fins de la poursuite ; "aux motifs qu'il résulte de l'enquête et des débats que, le 3 août 1999, une violente altercation intervenait à Trois-Rivières

articles 585, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée saisie d'une plainte contre X à la suite du refus d'assistance de deux gardiens de la paix après la chute dans une rivière