Guy Z... de La Rivière, demeurant à Morival, Visme-au-Val, Oisemont (Somme), 4 / M.

déclaré irrecevables les constitutions de partie civile de la FEDERATION DU PUY DE DOME POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE et de l'ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX ET RIVIERES

observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX ET RIVIERES

du Conseil supérieur de la pêche remarquent le 1er octobre 1999 vers 21 heures 30 des individus à proximité d'un vannage de décharge des eaux, équipés d'épuisettes et de bassines, sur un bief de la rivière

par SBH, serait de 3 mètres de largeur sur 25 mètres de long - ce que nous n'avons pu vérifier à cause de la non-exécution d'un relevé géométrique précis du déplacement à l'étiage de l'axe de la rivière

lors de la mise en service de la pompe à chaleur litigieuse dont elle ne contestait pas le défaut d'adaptation aux besoins de l'acquéreur, faute pour celle-ci d'être compatible avec une température de rivière

important, à quelques mois de la fin de son mandat, de lui permettre de revenir à Saint-Michel pour reprendre en mains les dossiers de sa commune et ceux de la communauté de communes du Pays des Trois Rivières

important, à quelques mois de la fin de son mandat, de lui permettre de revenir à Saint-Michel pour reprendre en mains les dossiers de sa commune et ceux de la communauté de communes du Pays des Trois Rivières

. ; "aux motifs que l'attestation litigieuse précise que les époux X... ne sont pas domiciliés à Pia mais à Pezilla la Rivière ; qu'il n'y a pas lieu de s'appuyer sur une définition juridique du

gauche de la Bruxenelle, cours d'eau de deuxième catégorie piscicole non domanial ; "que la partie la plus plate de ladite parcelle qui est, pour le reste, en forme de coteau, se trouve du côté de la rivière

JARDIN DES 3 RIVIERES S.A.

demandé à un juge de l'exécution de donner mainlevée de l'inscription provisoire d'hypothèque qu'autorisée par ordonnance sur requête, la société Bâtiment M avait prise à l'encontre de la société anonyme Riviera

[B] le fait qu'il se tenait nu sur la berge d'une rivière dans une position permettant de voir son sexe à la distance de 53,40 m de l'autre berge où se trouvait la personne qui a dénoncé cette situation

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rouen, 11 février 1999), qu'imputant la mortalité des truites constatée dans la rivière

la parcelle où se situait la source de la Monne, que la situation prévue à l'article 643 du code civil n'était pas caractérisée de manière suffisamment nette et précise dès lors que la source de la rivière

après une fusion-absorption avec cette dernière, est devenue la société Greenland, que cette vente était assortie d'une garantie de passif ; qu'au moment de la vente, un litige opposait la société Rivière-Casalis

l'exécution a liquidé à certaines sommes les astreintes dont était assortie une ordonnance de référé qui avait notamment interdit à la société Burdey frères d'utiliser l'appontement du port des Trois Rivières

.] ; que son corps sans vie a été découvert à La [...] le 16 février 2009, partiellement immergé dans un fossé rempli d'eau ; que le 23 février 2009, son véhicule a été retrouvé dans la rivière l'[...

le 16 février 2009, partiellement immergé dans un fossé rempli d'eau ; que le 23 février 2009, son véhicule a été retrouvé dans la rivière l'[...], sur la commune de [...] ; que l'enquête diligentée initialement

.] ; que son corps sans vie a été découvert à La [...] le 16 février 2009, partiellement immergé dans un fossé rempli d'eau ; que le 23 février 2009, son véhicule a été retrouvé dans la rivière l'[...]