lequel le maire d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) a délivré à M. et Mme E...un permis de construire pour l'édification d'un immeuble collectif de trois logements sur un terrain situé 119, boulevard Rodin

Art » des honoraires d’un montant de 43 202,65 euros dès lors que ceux-ci résultent d’une activité distincte d’auteur et d’expert exercée, en son nom personnel, à titre individuel auprès du « comité Rodin

n°22621 du 15 septembre 2010 d'un montant de 10.200€ HT ; par ailleurs, elle verse le bordereau de la réception des travaux sous-traités intervenue entre elle et la société RODIO J.

A soutient que les affectations qui lui ont été successivement proposées par son employeur à la suite de la perte du marché relatif au musée Rodin constituaient des modifications de son contrat de travail

Cour   ») [2] ,   Vu l’arrêt ci-dessous, qui a été transmis par la Cour au Comité une fois qu’il est devenu définitif   ;   Nom des affaires (réf. requête) Arrêt du Définitif le Rodić

de la SELARL RODIER ET HODE - #C2027 représentée par Me Laurène WOLF - #E1603 représentée par Maître Marie-pierre ALIX de la SELARL EARTH AVOCATS - #L0259 représentée par Me Stella BEN ZENOU - #G0207

Joseph X..., demeurant à Paris (15e), ..., 2°/ de la société Centre Rodier, dont le siège est à Paris (9e), ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi,

président du tribunal administratif de Besançon a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête présentée à ce tribunal par la société Rodi

SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI : ATTENDU QUE LE POURVOI EST FORME PAR RODIER, SECRETAIRE GENERAL DE LA MAIRIE DE BRIARE-LE-CANAL, CONTRE UNE DECISION DU JUGE DU TRIBUNAL D'INSTANCE RENDUE SELON LA PROCEDURE

aisément à l'ail nu que le bronze proposé à la vente par la SCP n'était absolument pas conforme avec celui détenu part le musée Rodin.

en dates des 26 mai 1989, 7 mars 1990, 10 octobre 1990 et 19 Juin 1991 relatives à la création, au plan d'aménagement et au programme d'équipements de la zone d'aménagement concerté "Les Esplanades Rodin

administrative d'appel de Versailles a partiellement fait droit à la demande de la société, s'agissant des redevances versées à l'établissement public du musée du quai Branly, l'établissement public du musée Rodin

RAVALEMENT REVETEMENT (AP2R) représentée par Me François-marie IORIO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D649 DEFENDERESSE Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES représentée par Maître Guillaume RODIER

A B demande au tribunal d'éclaircir les questionnements qu'il se pose concernant le projet de création d'un lotissement de 31 lots libres et 7 macro-lots sur un terrain situé chemin de Pont Rodou, accordé

. # Eelotsusetaotlused: Dioikitiko Protodikeio Rodou - Kreeka. # Kaupade vaba liikumine - Tollimaksuga samaväärse toimega maks. # Liidetud kohtuasjad C-485/93 ja C-486/93.

Accord d'entreprise du Cabinet d’ophtalmologie Rodin

CHARPENTE ET MENUISERIE LEUILLET PERE ET FILS [Adresse 18] [Localité 6] représentée par Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS - #C2027 SMABTP es qualité d’assureur

de la SELARL RODIER ET HODE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2027 ************************* PARITE INTERVENANTE Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par

CDBF - Arrêt - 18/06/1997 - Musée Rodin - n° 115-347

BPCE IARD [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Guillaume RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2027 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Marie