de la Roche-sur-Yon, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Polyclinique Saint-Roch, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

SAMIFI-BADCOCK-FRANCE , D'ACHEMINER UN GENERATEUR D'AIR DE LA REGION PARISIENNE A MARMANDE, LA SOCIETE DES TRANSPORTS JONEMANN (JONEMANN)A CONFIE L'EXECUTION DE CETTE OPERATION A LA SOCIETE DES TRANSPORTS ROUCH

Eric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1997 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Bruno-Font Roch Y...,

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 15 juin 2021), le 21 janvier 2010, le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Lyon a adjugé à la société civile immobilière Les Roches (la société Les Roches)

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société United Rouch, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts

RIVIÈRE Jacqueline ROUCH C/ LA POSTE RÉFORMATION RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS [***] COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 1 - Chambre sociale [***] ARRÊT

X... engagé le 30 avril 1991 par la société Rouchy, en dernier lieu responsable de magasin, a été placé pour cause de maladie en arrêts de travail successifs depuis octobre 2005, déclaré inapte à son poste

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée, le 17 septembre 1990, par l'Institut Gustave Roussy (IGR) en qualité

l'employeur a sollicité à titre reconventionnel le remboursement de frais de formation ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de La Roche-sur-Yon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y... de la Roche Saint-André, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union départementale CGT de la Vendée, BP 227, La Roche-sur-Yon (Vendée), en

pourvoi formé par la société EBS, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 30 septembre 1993 par le président du tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon

ROUCHER C/ Mme [H] [G] épouse [Z] M. [D] [Z] S.A.S.U.

bien trouvée dans des conditions permettant l'exercice de l'action publique ; qu'en conséquence, il importe d'examiner pour chaque fait poursuivi si les responsables de droit de l'association de La Roche

Par une délibération du 17 décembre 2020 la commune de Rochy-Condé a approuvé son plan local d'urbanisme (PLU). M.

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception datée du 16 août 2023, la SCP Rouch et associés a déclaré saisir à nouveau cette juridiction dans les suites de l'arrêt précité.

Conseil supérieur de la pêche, il résulte que, selon leurs constatations réalisées au lieudit Basse Mejeanne, le 22 janvier 1993 à 10 heures, trois filets, barrant entièrement le canal de vidange de Rousty

A B demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 2 juillet 2020 par lequel le maire de la commune de Rochy-Condé a mis en demeure la société Figs de réaliser, dans un délai d'un mois, des travaux de débroussaillage

accueilli la demande, la société Benthor a interjeté appel ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Schenker Joyau fait grief à l'arrêt d'avoir infirmé le jugement, dit que le tribunal de La Roche-sur-Yon