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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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100 résultats pour « Sébastien BANCE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

C1.10 - contrôler le produit fini Un poste de travail équipé de chrono-comparateurs, de contrôleurs électroniques et d'un banc de contrôle d'étanchéité Tous les contrôles et toutes les mesures nécessaires pour garantir le bon fonctionnement du produit

Article Annexe I (suite)

—

Eure Saint-Maclou 27 Eure Saint-Mards-de-Blacarville 27 Eure Sainte-Marie-de-Vatimesnil 27 Eure Saint-Martin-la-Campagne 27 Eure Saint-Pierre-du-Val 27 Eure Saint-Pierre-du-Vauvray 27 Eure Saint-Sébastien-de-Morsent

Article Annexes

—

Ce tronçon doit être fixé de façon rigide au banc d'essai, de sorte qu'il ne se déplace pas sous le choc du bloc d'essai. 2.1.2.

LEGIARTI000030541821

—

Lézan, Mandagout, Mialet, Molières-sur-Cèze, Monoblet, Moulézan, Orthoux-Sérignac-Quilhan, Pommiers, Quissac, Saint-André-de-Majencoules, Saint-Bénézet, Saint-Bonnet-de-Salendrinque, Saint-Bresson, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Roman-de-Codières, Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille

Article Annexe Ib (suite)

—

- entretien du mobilier urbain : abribus, banc, poubelle... - élimination des graffitis, tags, pâtes à mâcher - opération de déneigement Repérer la diversité des activités de nettoiement et leurs caractéristiques.

Article Annexe Ib

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spécifiques, les procédures de mise en œuvre CONNAISSANCES LIMITES DES CONNAISSANCES COMPÉTENCES NIVEAU 1 2 3 4 S3.1 - Les matériels, les machines-outils spécifiques et les fluides - S3.1.1 Les matériels et outils : - Banc

Article Annexe Ib

—

Tenue professionnelle adaptée Protocole d'habillage et de déshabillage Sas et banc d'habillage, tapis adhésif...

Article Annexe IIc

—

T1.3 Exploiter les données issues des interfaces de maintenance ou des bancs de test. 3. MODE D'ÉVALUATION 3.1.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Inclusion : Se glisser sur un banc ou passer du lit à une chaise sans changer de position, également passer d'un fauteuil au lit. Exclusion : Changer de position (s'asseoir, se mettre debout, s'allonger, se relever du sol, changer de point d'appui).

Article Annexe

—

Basse-Goulaine, Bouguenais, Carquefou, La Chapelle-sur-Erdre, Couëron, Indre, La Montagne, Nantes, Orvault, Le Pellerin, Rezé, Saint- Herblain, Sainte-Luce-sur-Loire, Saint-Jean-de-Boiseau, Saint-Sébastien-sur-Loire, Sautron, Les Sorinières, Thouaré-sur-Loire

Article Annexe

—

Saint-Martin-Sainte-Catherine ; 23219 Saint-Maurice-la-Souterraine ; 23230 Saint-Pierre-Chérignat ; 23231 Saint-Pierre-de-Fursac ; 23233 Saint-Pierre-le-Bost ; 23235 Saint-Priest-la-Feuille ; 23236 Saint-Priest-la-Plaine ; 23237 Saint-Priest-Palus ; 23239 Saint-Sébastien

Article Annexe I

—

Saccharimètres automatiques : Quartz étalon du saccharimètre : TARIF PAR INSTRUMENT : 50 NUMERO D'ORDRE : 811.3 INSTRUMENTS : Réfractomètres : TARIF PAR INSTRUMENT : 250 NUMERO D'ORDRE : 232.3 INSTRUMENTS : Chronotachygraphes : Contrôle au banc

Article Annexe V

—

Par exemple : bancs de sable, rochers ou épaves. 3.2.1. Utilisations dans des chenaux L'utilisation de marques cardinales peut être également recommandée dans les chenaux balisés par des marques latérales : 3.2.2.

Article Annexe 1

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La station d'essai doit être alimentée sur le banc d'essai en eaux usées domestiques conformes aux valeurs de charge spécifiées dans le tableau 1.

Article Annexes III et IV

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La saupe vit en banc et évolue depuis la surface jusqu'à 20 mètres de profondeur au-dessus des fonds rocheux ou sableux couverts d'algues, souvent en bord de plage, près des enrochements qui protègent les jetées.

Article ANNEXE

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(1) (Epeule) (1) Denain Faubourg du Château Douai Dorignies (1) ; (Les Asturies) (1), La Clochette (1) Douchy-les-Mines La Liberté Dunkerque Quartier Sud : Basse Ville, L'Ile Jeanty, Jeu de Mail, Carré de la Vieille, Banc

Article Annexe

—

L'essentiel du secteur est inclus dans la terminaison sud-ouest de la dépression permienne citée précédemment, caractérisée par ses bancs de grès et ses pélites plus ou moins altérés, de couleur rouge et lie-de-vin.

Article Annexe I

—

la drague au-dessus de certains habitats protégés La pêche à la drague est interdite au-dessus des habitats protégés mentionnés à l'article 4 du règlement (CE) n° 1967/2006 et que sont : les prairies sous-marines, les habitats coralligènes et les bancs

LEGIARTI000051481511

—

Sous-quota (tonnes) 12 66 4 7 118 38 47 0 5 2453 167 0 2 917 Nephrops norvegicus Langoustine dont au maximum peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16) NEP/*07U16 Sous-quota (tonnes) 3 15 1 1 27 8 11 0 1 554 38 0 659 Nephrops norvegicus

Article 221-II-2/9 (1)

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les surfaces chaudes et les matériaux combustibles doit être d'au moins 500 mm, faute de quoi les matériaux combustibles doivent être revêtus d'une protection (par exemple une plaque incombustible, avec un vide d'air d'au moins 30 mm). 2.2.3.4.4 Les bancs

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