X..., alors qu'il participait à un entraînement de karaté au sein de l'association Club sportif Sporty James, a été blessé à l'oeil à la suite d'un coup porté par Mme Y... ; qu'il a assigné cette dernière

X..., engagé le 21 avril 1986 par la société Speedy Europe en qualité de monteur, occupant en dernier lieu les fonctions de chef de point service, a été licencié le 10 octobre 2000 ; Attendu que l'employeur

immobilière, dont le siège est [...], a formé le pourvoi n° K 18-24.599 contre l'arrêt rendu le 30 octobre 2018 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant à la société Speedy

procéder à une visite domiciliaire dans des locaux professionnels et privés appartenant ou occupés par Jean-Pierre X... et par Nadesda X... et dans les locaux utilisés par les sociétés Aigre Douce, OFA, Spamtex

de sa demande aux motifs qu'il ne démontrait pas quelle était la cause directe de l'avarie survenue aux pièces de roulement du véhicule qui pourrait être également due à l'intervention de la société Speedy

articles 1741 et 1743 du Code général des impôts, 593 du Code de procédure pénale : " en ce que l'arrêt attaqué confirmatif a déclaré Edgard X... coupable d'avoir, en qualité de gérant de la société SPATP

Attendu que, selon le jugement attaqué ( tribunal d'instance de Puteaux, 27 octobre 2005), à l'occasion de l'élection des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise de la société Speddy

cour d'appel de Paris (3e Chambre civile, Section B), au profit de Mme Brigitte Y..., mandataire judiciaire, demeurant ..., prise en sa qualité de mandataire judiciaire de la liquidation de la société Spate

Prêt Le 22 mai 2022, elle avait consenti à la société GC94 un prêt professionnel de 93.854,38€ afin de financer un fonds de commerce sous l'enseigne SPEEDY France.

sous la garde de sa tante dans la salle de bowling exploitée par la société [Adresse 6], [J] [M], âgée de dix-sept mois, a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire ayant entraîné une tétraplégie spastique

[J], l'objet d'un contrôle par la SAS Spekty, accréditée par le Cofrac, qui a fait état dans son rapport du 5 mai 2022 d'un certain nombre de défauts.

L'AUTOMOBILE DE WEBER, AGENT DES HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE, HEURTA UNE AUTOMOBILE ABANDONNEE TOUS FEUX ETEINTS SUR LA CHAUSSEE, A UNE CERTAINE DISTANCE DE LA STATION-SERVICE OU L'AVAIT LAISSE SPAETER

relations de cause à effet entre l'accident du travail et les phénomènes respiratoires à type d'insuffisance respiratoire, d'une part, d'infections à répétition, d'autre part, entraînant des bronchites spastiques

contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 17 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 24/00545 Monsieur [F] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Mathieu SPAETER

MINUTE N° 24/00128 N° RG 23/01578 joint au dossier 23/01487 Madame [Z] [I] [D] Représentant : Me Séréna KASTLER, avocat au barreau de THIONVILLE Madame [R] [G] [B] Représentant : Me Mathieu SPAETER

des contentieux de la protection de [Localité 7], décision attaquée en date du 07 Mai 2024, enregistrée sous le n° 23/00785 Monsieur [N] [P] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Mathieu SPAETER

#Accès aux documents - Règlement (CE) nº 1049/2001 - Documents relatifs à la construction du nouvel aéroport international d’Athènes à Spata - Refus d’accès - Exception relative à la protection des intérêts

PDEU - Uredba (ES) št. 2790/1999 - Členi od 2 do 4 - Konkurenca - Omejevalno ravnanje - Selektivna distribucijska mreža - Kozmetični izdelki in izdelki za nego telesa - Splošna in absolutna prepoved spletne