D E C I D E : Article 1er : La requête de société Tamaris Sécurité Privée est rejetée.

La société Tamaris sécurité privée rétorque que M.

annexé : Vu les articles 1134 et 1234 du code civil ensemble L. 145-9 du code de commerce ; Attendu que selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, le 19 décembre 2013) la société civile immobilière Les Tamaris

Article 2 : Les conclusions l'EHPAD Les Tamaris tendant au bénéfice des dispositions des articles L. 761-1 et R. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

La requête de la société Mas de Tamaris, entachée d'une irrecevabilité manifeste, non régularisée à l'expiration du délai de recours, doit, pour ce motif, être rejetée.

Par courrier du 22 juin 2018, la SPL TAMARUN a dénoncé la résiliation aux occupants et les a enjoints de quitter les lieux dans un délai de trente jours.

Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la société civile immobilière de Tallaris, - les conclusions de M.

Article 2 : La demande présentée par le syndicat des copropriétaires des Tamaris et autres devant le tribunal administratif de Nice est rejetée.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 août 2022, l’établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Les Tamaris, représenté par Me Frèrejacques, demande au

B..., Jean, René de A..., demeurant ..., quartier Tamaris, 83500 La Seyne-sur-Mer, 2 / de Mlle Y..., Frédérique, Sophie de A..., demeurant ..., quartier Tamaris, 83500 La Seyne-sur-Mer, 3 / de Mlle

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er et 7 août 2025, l’Association Sportive Tamarii Punaruu, représentée par Me Usang, demande au tribunal : 1°) d’annuler

dans la spécialité « médecine générale » pour une durée d’un an à compter du 11 février 2023 et la plaçant, pour le second, en position de détachement à l’institut du cancer de Polynésie française – Tahiarua

X... a été engagé à compter du 1er janvier 2004 par la société Tamarun Sem station balnéaire (la société) en qualité d'agent de valorisation du littoral ; qu'il a fait l'objet d'un premier avertissement

Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Les Tamaris ne sont pas fondés. II.

"Les Tamaris", en formation, elle n'aurait pas légalement motivé sa décision, alors, en deuxième lieu, qu'ayant ainsi agi au nom de cette société en formation, M.

Par suite, l'association Tamarii Fare Ara n'est pas fondée à demander à la Polynésie française le remboursement des redevances domaniales versées depuis 2013. 9.

[J] de sa demande de rejet de pièces, Confirme le jugement, Rejette les demandes de l'Etablissement Tasarruf Mevduati Sigorta Fonu, Condamne l'Etablissement Tasarruf Mevduati Sigorta Fonu à payer

cassation, M., [M], [O], ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, Mme, [Z], [H] épouse, [O], ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, la société Restaurant les Tamaris

Méditerranée (TPM), lui a accordé un délai de quinze jours pour mettre fin à l'occupation illégale du domaine public maritime en procédant à l'enlèvement de son navire " TIPSY " amarré au ponton de Tamaris

Par un courrier du 5 juillet 2023, la SPL Tamarun a informé le groupement B C - D A - Ingénierie concept Réunion (ICR) du rejet de son offre, classée deuxième.