sein de l'officine, - des photographies, - des arrêts de travail sur la période du 2/03/2012 au 21/03/2012, du 22/05/2012 au 31/05/2102, du 27/06/2012 au 20/08/2012, - un certificat médical du docteur Thierry

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Madame Christine PARIS, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Thierry PLUMENAIL, conseiller Assesseur : Madame

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Madame Christine PARIS, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Thierry PLUMENAIL, conseiller Assesseur : Madame

Date de clôture de l'instruction : 22 Février 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 14 Juin 2023 Date de mise à disposition : 12 Octobre 2023 Audience présidée par Thierry

Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de TOULOUSE (22/00365) [D] [E] CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Thierry

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Mai 2013 par le Tribunal d'Instance de Puteaux N° RG : 11-12-000618 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Thierry

Le conseil de l'ordre a alors décidé le 16 octobre 2008 de désigner Maître D...comme rapporteur aux cotés de Maître Thierry A.... Maître D...a réalisé une enquête déontologique complète.

médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, établissement public national à caractère administratif, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY

Thierry MONGE, Président de Chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Thierry MONGE, Président de Chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

AVOCAT : Me Nancy PIERRE-LOUIS Me Alain ROTH TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POINTE A PITRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 Janvier 2026 N° RG 25/00392 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FOEJ Nous, Thierry

JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE DIEPPE du 22 Avril 2021 APPELANT : Monsieur [W] [T] né le 12 Janvier 1942 à [Localité 6] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté et assisté par Me Thierry

14 COUR D'APPEL DE POITIERS CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE N° RG 24/00020 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HAXI Mme [H] [C] Nous, Thierry

Décision en premier ressort rendue publiquement le vingt neuf mai deux mille dix huit, par Monsieur Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté lors des débats et du prononcé

Il souhaite que sa tentative de suicide soit considérée comme accident du travail " ; * un courrier du médecin du travail retraçant les éléments de son suivi médical et faisant état de diverses doléances

N° Portalis DBVM-V-B7E-KLEQ N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Michel PICCAMIGLIO Me Thierry

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 20 Septembre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thierry

débats concerne en réalité l'intervention du 30 juin et non la première effectuée le 26 juin ; l'ensemble du dossier montre la négligence du Docteur Jean-Luc B... qui n'a pas tenu compte de ses doléances