Thierry CASELLA, Vice-président du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée présent uniquement aux débats et Mme Ferial SABAA, Greffier audiencier

avec son épouse pendant plusieurs mois ; qu'à une autre occasion Marcel X... lui avait proposé de lui louer une maison, ce que ce dernier a accepté ; que Marcel X... n'a jamais payé les loyers ; que Thierry

Thierry K..., époux de la prévenue, sans qu'il apparaisse des éléments de la procédure qu'ils n'aient pas été sollicités d'initiative par cette dernière, que Mme Y..., épouse K..., qualifiée de docteur

Thierry, partie civile, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée du chef d'homicide

00004 - N° Portalis DBYM-W-B7K-DUZV ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 02 Avril 2026 par Madame Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Marie THIRY

société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET et de Me BARADUC-BENABENT, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z...Thierry

Michèle épouse Z... avoir fait un don à Monsieur Y... Thierry, résidant .... Je certifie avoir fait un retrait de mon compte livret A n° ¿ de la somme de 14. 400 ¿.

- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Christophe DECAIX, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 24-22.932 Demandeur(s) : la société Dom Com Invest Avocat(s) : la SARL Corlay Défendeur(s) : la société

E... , blafarde et menottée dans le dos.

C / Thierry Y...

l'article 349 du Code de procédure pénale ; " en ce que la Cour et le jury ont répondu affirmativement à la question n° 5 rédigé en ces termes : est-il constant que le 21 novembre 1997, une tentative de donner

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Christophe DECAIX, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

, dépose des conclusions demandant à M. le président et en cas de contentieux à la cour d'assises de donner acte à Abdelhamid X... de l'absence des pièces à conviction et de l'impossibilité de les examiner

Thierry X..., - débouté la SARL Ymo Développement de sa demande de garantie dirigée contre M. Thierry X..., - condamné la SARL Ymo Développement à payer la somme de 2.000 € à M.

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 11 juin 1997, qui, dans la procédure suivie contre François X... du chef de viol sur mineur

de ces amas (terre sèche selon le procès-verbal) et par conséquent de leur degré exact de dangerosité ; qu'au surplus, il résulte de l'enquête et notamment du plan dressé par les enquêteurs que Thierry

ou de pouvoir, ce qui est la reprise des termes mêmes de l'article 121-7 du Code pénal ; le délit a bien été commis ainsi qu'il résulte des éléments rappelés ci-dessus et du jugement qui a condamné Thierry

dol pour les préjudices qu’elle estime avoir subis.