Thierry, président, M. B et Mme C, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023. Le président, P.

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué, d'avoir débouté M.

Le jugement entrepris sera infirmé sur ces points sauf en ce qu'il a débouté M.

X... n' a pas été victime de discrimination syndicale et en ce qu'il déboute M.

Par jugement contradictoire du 4 décembre 2012, le tribunal d'instance de CHARTRES a : - Débouté Monsieur [B] de l'ensemble de ses demandes ; - débouté les époux [N] de leur demande de dommages et intérêts

borne à faire valoir que le plan de prévention des risques naturels inondation du bassin de l’Azergues n’identifie aucun risque particulier sur l’ensemble du territoire de la commune et qu’aucun débordement

Thierry CARLIER, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Gilles SAINATI, président de chambre M.

Pierre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2000, qui sur renvoi après cassation, les a déboutés de leurs demandes formées contre

Thierry Y..., domicilié à Fitou (Aude), Moulin de la Madame, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 1990, où étaient présents : M.

David Desbordes, demeurant Les Séchères, 87220 Aureil, 23 / de Mme Lucie Desmoulin, demeurant Excideuil, 87240 Ambazac, et actuellement 22, allée Pierre Papillaud, 87280 Limoges, 24 / de M.

Thierry PERROT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.

INTIMES Monsieur [L] [R] né le [Date naissance 1] 1926 à [Localité 1] (Algérie), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Thierry

A D, édifié sur la parcelle AB n°90 n'est distant que de 7,13 mètres, comptés à partir des débords de toitures de la construction litigieuse.

et en qualité d'administratrice légale des biens de ses deux enfants mineurs Ludovic et Karine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 15 mai 1995, qui l'a déboutée

Georges Debled, avait saisi la Commission le 17 novembre 1988 en vertu de l’article 25 (art. 25).

He likewise challenged Judge Thiry on the ground that his son was one of the medical unions’ lawyers. After hearing Dr Debled, the Appeals Board withdrew to deliberate.

Nous, Thierry MONGE, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons rendu

Thierry, président, Mme D et M. B, premiers conseillers, Assistés de Mme le Gueux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2022. La rapporteure, signé L.

PRESIDENT : Monsieur Christian BIGLIA JUGES : Monsieur Patrick ANSELMO Monsieur Patrice LEMERCIER GREFFIER : Madame Marine DESSAUX En la cause de HEHOCOM (SAS) [Adresse 1] représenté par Maître Thierry

IARD ayant son siège [Adresse 3] [Localité 5] représentée par ses dirigeants légaux Représentées par Maître Isabelle CARLIER, avocat au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP THERY