attaqué, ainsi que du jugement infirmé, que c'est en des termes exempts de tout excès, invective et attaque personnelle que Marcel X... a exposé des positions en faveur du clonage reproductif et des thèses

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Le Manh devant le tribunal correctionnel sous la prévention de faux et d'usage de faux ; "aux motifs que la thèse

acquérir de la SAFER le domaine de Clauzals en son nom ou même indivisément, faute d'avoir la qualité d'exploitant agricole, condition absolument nécessaire pour l'achat de terres agricoles, bien que cette thèse

font grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 15 février 2001) d'avoir accueilli cette demande ; Attendu d'abord, que le moyen, pris en sa première branche, est nouveau, mélangé de fait, et contraire à la thèse

la victime qui a été retrouvé à près de 14 m du point d'impact présumé par les policiers sur une voie adjacente à gauche de l'axe de circulation ; que cette position aurait tendance à accréditer la thèse

au sujet de Béatrice A..., les parents du défunt estimant qu'elle était l'enjeu d'une mâle rivalité entre les deux hommes qui s'en seraient disputés les faveurs ; que n'a pas été ainsi confirmée la thèse

"alors que les parties civiles, qui reprochaient au magistrat instructeur de s'être, pour exclure la thèse de l'homicide volontaire, borné à retenir les conclusions de l'autopsie et du rapport balistique

S... et Mme L... ont adressé une plainte au procureur de la République de Thies (Sénégal) pour faux, usage de faux et tentative d'extorsion contre M.

constater l'existence de tous les éléments constitutifs de l'infraction retenue ; qu'en se bornant, pour déclarer Y... coupable des faits de la prévention, énoncée dans les termes de la loi, à exposer la thèse

A... qui serait l'auteur du prêt ne date que du 17 mars 2000 ; - ces éléments contredisent la thèse de Daniel Le X..." ; "alors, d'une part, que le délit de prise illégale d'intérêt supposant des

pour diriger une entreprise de ce type, ainsi que plusieurs attestations visant à établir la réalité de ses fonctions de direction, qu'il avait souligné la signification non équivoque, en faveur de sa thèse

, sans se contredire, retenir qu'il n'y avait plus d'adhérent en 1993 et que l'élection du délégué du personnel de mars 1993 avait donné lieu à la rédaction d'un procès-verbal de carence, et donc la thèse

motiver l'intégration de cet avantage au contrat de travail ; qu'il y a lieu de prononcer la cassation pour absence de base légale ; alors, ensuite, que le conseil de prud'hommes, tout en retenant la thèse

inexactes et que les chiffres retenus correspondent à des salaires effectivement versés ; d'où il suit qu'en reprochant à Mme X... de n'avoir pas fourni d'éléments probants susceptibles d'accréditer sa thèse

secrétariat le 15 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'université d'Aix-Marseille à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier relatif à la soutenance de sa thèse

n'en vaut pas la peine et qui a, pour pigiste, François E..., le rédacteur en chef de Valeurs Actuelles ; alors, on s'explique que, peut-être, comme cette personne est... milite très fortement pour la thèse

apposée sur un modèle de machine AMS 110 portant la mention "manufacturing date : 2007-12-10", que les trois factures de la société AVTF attestaient de la vente de modèles 601E et AMS 100 et que la thèse

... est confirmé par de nombreux témoins; que s'agissant des circonstances de la mort de Max H..., la Cour constate que l'instruction n'a pas permis de réunir des éléments de nature à démentir la thèse