avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 9 février 1998), qu'une collision est survenue entre le véhicule de Mme X... qui tournait

selon le moyen, qu'il résulte des constatations de fait de l'arrêt que, au moment où le camion a démarré pour tourner sur sa droite, le cyclomoteur était devant le camion puisqu'il est constaté, que, tournant

qu'elles émettaient était « un arrangement musical dénué de parole constituant une simplification extrême de la mélodie originelle pour l'adapter à un seul instrument et lui permettre d'être entendue en tournant

vie, assurée selon police "dommages-ouvrages" auprès de la société MAIF, a fait réaliser un village de vacances ; que sont notamment intervenues à cette opération la société d'architectes Faye et Tournaire

a pour effet de limiter ou d'exclure son indemnisation ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une collision s'est produite à une intersection de routes entre l'automobile de X..., lequel tournait

Z... qui roulait en sens inverse et qui tournait à gauche pour gagner un parc de stationnement ; que, bléssé, il assigna M.

d'injure publique envers un citoyen chargé d'un service public pour relaxer le prévenu et débouter la partie civile ; "aux motifs adoptés des premiers juges que les articles litigieux, quoique d'une tournure

X... soulignait dans ses conclusions les caractéristiques particulières du tournoi de sixte disputé par les deux équipes de six joueurs, sur la moitié d'un terrain et l'extrême violence avec laquelle le

X... soulignait dans ses conclusions les caractéristiques particulières du tournoi de sixte disputé par les deux équipes de six joueurs, sur la moitié d'un terrain et l'extrême violence avec laquelle le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lux Touraine, venant aux droits de la société en nom collectif Direct

Que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen : Attendu que l'AGS fait encore grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement de première instance en ce qu'il a condamné l'ASSEDIC Maine-Touraine

société Hôtel Les Roches a conclu avec la société Hamster Productions (la société Hamster), assurée par la société Zurich International France (la société Zurich), une convention d'autorisation de tournage

Il résulte des mentions de l'arrêt que l'appel a été formé par déclaration du 8 novembre 2017 et que la finale du tournoi litigieux s'est déroulée le 6 mars 2018.

X... devait arriver devant un bâtiment administratif situé au 104 de la rue Curial, transformé pour les besoins du tournage en commissariat ; que M. E...

Village se compose d'un grand espace en terrasse aménagé autour d'une travée centrale en « T » bordée de tentes, chaque tente étant identifiée comme étant réservée par un des partenaires officiels du tournoi

[X], représenté par son avocat, demande au tribunal de : - Débouter VAL TOURAINE HABITAT de sa demande de résiliation du bail, - Constater que les impayés résultent d'un dysfonctionnement de la CAF TOURAINE

la société SCEA de Touraille (la SCEA de Touraille) par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Charente-Périgord (la banque), un jugement d'orientation d'un juge de l'exécution du 20 mars 2014

étaient victimes a incontestablement agi en état de légitime défense ; " alors que l'arrêt attaqué, qui constate expressément que Y..., alerté par les coups de feu tirés par Mme B..., a riposté en se tournant